Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Projet éolien – adoption des statuts de la société SALLE DE DANSE ENR
• 2) Projet éolien – adoption du pacte des associés la société SALLE DE DANSE ENR
• 3) Souscription au capital de la SAS Centrales villageoises de Vezouze en Piémont
• 4) Acquisition de parcelles
• 5) Programme de coupes forestières
• 6) Affouage 2024-2025 - règlement et tarifs
• 7) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
• 8) Cession de terrain vacant
• 9) Décision modificative budgétaire
• 10) Zonage "France ruralités revitalisation"
• 11) Capacité d’accueil de la salle des fêtes
• 12) Participation à la manifestation d’Halloween.
• 13) Informations et questions divers

Ordre du jour :

• 1) Point sur le projet éolien et réflexion sur une association financière de la CCVP et des communes limitrophes de Val-et-Châtillon
• 2) Demande de subvention de Tennis Club du Badonviller
• 3) Classement de la rue de Nitra dans le domaine public
• 4) Durée de cotisation au Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour les agents retraités
• 5) Rapport sur le prix et la qualité du service eau et assainissement 2023
• 6) Achat et service de location d’une bétonnière
• 7) Rapport de gestion et répartition du capital social SPL-XDEMAT
• 8) Modification du règlement d’affouage concernant la TVA
• 9) Décision modificative budgétaire pour la réalisation d’une étude pour la mise en sécurité de la traverse D993A
• 10) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Approbation des comptes administratifs
• 2) Approbation des comptes de gestion
• 3) Affectation des résultats budgétaires
• 4) Vote des taux des taxes locales
• 5) Fongibilité des crédits budgétaires
• 6) Approbation des budgets primitifs
• 7) Subventions aux associations
• 8) Subvention pour le projet « sur les traces de la mémoire franco-allemande »
• 9) Programme de travaux forestiers
• 10) Nouvelle procédure de biens sans maître
• 11) Cession de terrains vacants
• 12) acquisition des parcelles boisées B 316 et B323 par droit de préemption
• 13) Cession d’un véhicule pour pièces
• 14) Renouvellement du chantier argent de poche
• 15) Renouvellement du bail de location du droit de chasse
• 16) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Modèle participatif du projet éolien
• 2) Tarifs de location de la salle des fêtes
• 3) Sollicitation de subventions d’investissement
• 4) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
• 5) Nouvelle procédure d’acquisition de biens sans maître
• 6) Prime d’achat exceptionnelle forfaitaire
• 7) Renouvellement du bail de location du droit de chasse
• 8) Régime de provision du budget principal
• 9) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) ZAER : Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes
• 2) Création d’un terrain multisports (citystade)
• 3) Prix de l’eau potable de la période 2024
• 4) Programme de coupes forestières de l’exercice 2024
• 5) Tarifs et règlement d’affouage 2023-2024
• 6) Acquisition de la parcelle de terrain AD 290
• 7) Location d’un garage communal
• 8) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
• 9) Redevance d’occupation du Domaine Public FIBRE LOSANGE
• 10) Régularisation des charges locatives
• 11) Mise en œuvre du compte épargne temps
• 12) Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• 13) Actualisation des montants RIFSEEP à compter de 2024
• 14) Tarifs de la régie de recettes diverses
• 15) Délégation de la décision d’admission en non-valeur
• 16) Décision modificative budgétaire
• 17) Attribution de gratifications de stage et d’intérim (FRS)
• 18) Sortie de la CA de ST DIE du SDAA 54 au 1er janvier 2024
• 19) Informations et questions diverses