Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Approbation des comptes financiers uniques 2025
• 2) Restes à réaliser de la section d’investissement
• 3) Affectation du résultat de fonctionnement
• 4) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif du service eau et assainissement
• 5) Aide financière pour l’organisation de la Chasse aux œufs de la MPT
• 6) Demande de subvention ATE54 communes fragiles pour la rénovation de la mairie
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Projet éolien : approbation et autorisation de signature du bail emphytéotique
• 2) Mise en sécurité de la traverse : autorisation de signature de la convention et demande de subvention auprès du Département
• 3) Sécurisation routière : création de dos d’âne dans des rues annexes
• 4) Demande de subvention au titre de la DETR 2026 : sécurisation routière, rénovation de la mairie et création d’un columbarium
• 5) Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact « La Poste – Agence communale »
• 6) Convention avec la Communauté de Communes de Vezouze en Piémont pour l’adhésion à un contrat groupé SACPA relatif à la gestion des animaux errants
• 7) Mise en sens unique de la rue du Moulin
• 8) Route de Châtillon : absence de déneigement en période hivernale
• 9) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
• 10) Informations et questions diverses
• 11)

Ordre du jour :

• 1) Prix de l’eau potable
• 2) Mise en sécurité de la traverse
• 3) Vente de la maison située 5, rue Martinchamps
• 4) Bornage et rattachement de la parcelle B316 au régime forestier
• 5) Remboursement des frais de personnel du service des eaux au budget principal
• 6) Recensement de la population – Recrutement pour les opérations de recensement
• 7) Décisions modificatives budgétaires
• 8) Proposition des coupes forestières – Exercice 2026
• 9) Point sur le projet éolien
• 10) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Approbation du RPQS Service Eau et Assainissement de l’année 2024
• 2) Mise à jour de la convention d’occupation du bâtiment communal avec l’association Mémoires du Textile
• 3) Participation financière à l’organisation d’Halloween
• 4) Affouage – règlement, date limite d’inscription et fixation des tarifs
• 5) Éclairage public – arrêt de la coupure nocturne
• 6) Acquisition, à l’euro symbolique, des parts indivises restantes des parcelles de la rue de NITRA et de l’assainissement collectif
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) ur la mise en sécurité de la traverse
• 2) Classement de l’impasse Beau Soleil dans le domaine public
• 3) Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
• 4) Décisions modificatives budgétaires
• 5) Renouvellement du chantier argent de poche
• 6) Mensualisation eau et assainissement : changement du taux de prélèvement
• 7) Assainissement collectif : mise en place de pénalités pour défaut ou non-conformité de raccordement suite à vente immobilière
• 8) Vente de la parcelle B 323 à Rémi Gérard
• 9) Approbation du contrat d’autoconsommation collective d’électricité avec la SAS Centrales Villageoises de Vezouze en Piémont
• 10) Échange de parcelles de terrain – Sections cadastrales D64 et D65 contre D58
• 11) Approbation des statuts révisés du SDAA 54
• 12) Informations et questions diverses