Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du samedi 05 juillet 2025

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) ur la mise en sécurité de la traverse
  • 2) Classement de l’impasse Beau Soleil dans le domaine public
  • 3) Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  • 4) Décisions modificatives budgétaires
  • 5) Renouvellement du chantier argent de poche
  • 6) Mensualisation eau et assainissement : changement du taux de prélèvement
  • 7) Assainissement collectif : mise en place de pénalités pour défaut ou non-conformité de raccordement suite à vente immobilière
  • 8) Vente de la parcelle B 323 à Rémi Gérard
  • 9) Approbation du contrat d’autoconsommation collective d’électricité avec la SAS Centrales Villageoises de Vezouze en Piémont
  • 10) Échange de parcelles de terrain – Sections cadastrales D64 et D65 contre D58
  • 11) Approbation des statuts révisés du SDAA 54
  • 12) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 05 avril 2025

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 11 | Présents: 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Convention de gestion du domaine public routier avec le Département de Meurthe-et-Moselle pour l’aménagement de sécurité de la traverse RD 993a et RD181
  • 2) Approbation Compte financier 2024
  • 3) Affection des résultats de fonctionnement
  • 4) Vote des taxes directes locales
  • 5) Approbations des budgets primitifs 2025
  • 6) Subvention aux associations.
  • 7) Sollicitation de subventions d’investissement
  • 8) Location d’un appartement communal
  • 9) Convention médecine professionnelle avec le centre de gestion
  • 10) Autorisations spéciales d’absence
  • 11) Convention de mise à disposition de la salle des fêtes aux Arts de la Scène
  • 12) Modification des statuts de la communauté de communes
  • 13) Nouvelle procédure de biens sans maître
  • 14) Informations et questions diverses
  • 15)

Réunion du samedi 04 janvier 2025

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Avis sur le projet de création d’une carrière de sables et de roches gréseuses à Lafrimbolle
  • 2) Projet de mise en sécurité de la traverse D993A
  • 3) Avenant 1 au Marché de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité de la traverse R993A
  • 4) Sollicitation de subventions d’investissement
  • 5) Réforme des redevances de l’agence de l’eau Rhin Meuse
  • 6) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
  • 7) Demande d’aide au finance du Groupe Scolaire Georges Mazerand pour leur voyage éducatif en Baie de Somme
  • 8) Modification du poste d’agent communal en vue d’autoriser un Contrat à Durée Déterminée
  • 9) Location du garage libéré Avenue Veillon
  • 10) Participation des agents retraités à la cotisation d’adhésion au CNAS
  • 11) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 16 novembre 2024

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Projet éolien : Autorisation de dépôt d’une Demande d’Autorisation Environnementale
  • 2) Projet éolien : Avis du propriétaire sur l’état dans lequel devra être remis le site lors de l’arrêt définitif de l’installation
  • 3) Projet éolien : Avis du maire sur l’état dans lequel devra être remis le site lors de l’arrêt définitif de l’installation
  • 4) Projet éolien : Mandat pour déposer une demande d’autorisation de défrichement
  • 5) Programme de coupes forestières 2025
  • 6) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
  • 7) Acquisition et vente des terrains
  • 8) Projet d’aménagement de sécurité routière de la traverse
  • 9) Demande de subventions d’investissement : mise en sécurité de la traverse, Citystade, menuiseries du Breuil
  • 10) Remboursement de frais de personnel du budget eau assainissement au budget principal.
  • 11) Marché de déplacement des regards individuel de comptage en limite de propriété.
  • 12) Prix de l’eau potable et assainissement de la période 2025.
  • 13) Avis sur le projet de création d’une carrière de sables et de roches gréseuses à Lafrimbolle
  • 14) Décision modificative budgétaire.
  • 15) Actualisation des montants RIFSEEP à compter de 2025
  • 16) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 07 septembre 2024

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 9 | Pouvoirs : 4 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Projet éolien – adoption des statuts de la société SALLE DE DANSE ENR
  • 2) Projet éolien – adoption du pacte des associés la société SALLE DE DANSE ENR
  • 3) Souscription au capital de la SAS Centrales villageoises de Vezouze en Piémont
  • 4) Acquisition de parcelles
  • 5) Programme de coupes forestières
  • 6) Affouage 2024-2025 - règlement et tarifs
  • 7) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
  • 8) Cession de terrain vacant
  • 9) Décision modificative budgétaire
  • 10) Zonage "France ruralités revitalisation"
  • 11) Capacité d’accueil de la salle des fêtes
  • 12) Participation à la manifestation d’Halloween.
  • 13) Informations et questions divers

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