Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Approbation du lancement de l’étude de faisabilité pour la création d’un local de spectacles à but locatif
• 2) Subventions aux associations
• 3) Vote du taux des taxes directes locales
• 4) Vote des budgets primitifs
• 5) Constitution de la commission des impôts directs
• 6) Constitution de la commission d’appel d’offres
• 7) Constitution des commissions municipales
• 8) Commission de contrôle des listes électorales
• 9) Constitution des comités de pilotage
• 10) Désignation du correspondant défense
• 11) Désignation des délégués auprès d’organismes extérieurs
• 12) Cession de la parcelle AB 47
• 13) Demande de subvention ATE54 Fonds Solidarité Communes pour l’installation d’un columbarium
• 14) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Installation du conseil municipal
• 2) Élection du maire
• 3) Création des postes d’adjoints
• 4) Élection des adjoints
• 5) Lecture de la charte de l’élu local
• 6) Délégations accordées au maire
• 7) Désignation d’un conseiller municipal délégué à la gestion de la salle des fêtes
• 8) Répartition des indemnités de fonction
• 9) Désignation des conseillers communautaires
• 10) Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 mars 2026
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Approbation des comptes financiers uniques 2025
• 2) Restes à réaliser de la section d’investissement
• 3) Affectation du résultat de fonctionnement
• 4) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif du service eau et assainissement
• 5) Aide financière pour l’organisation de la Chasse aux œufs de la MPT
• 6) Demande de subvention ATE54 communes fragiles pour la rénovation de la mairie
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Projet éolien : approbation et autorisation de signature du bail emphytéotique
• 2) Mise en sécurité de la traverse : autorisation de signature de la convention et demande de subvention auprès du Département
• 3) Sécurisation routière : création de dos d’âne dans des rues annexes
• 4) Demande de subvention au titre de la DETR 2026 : sécurisation routière, rénovation de la mairie et création d’un columbarium
• 5) Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact « La Poste – Agence communale »
• 6) Convention avec la Communauté de Communes de Vezouze en Piémont pour l’adhésion à un contrat groupé SACPA relatif à la gestion des animaux errants
• 7) Mise en sens unique de la rue du Moulin
• 8) Route de Châtillon : absence de déneigement en période hivernale
• 9) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
• 10) Informations et questions diverses
• 11)

Ordre du jour :

• 1) Prix de l’eau potable
• 2) Mise en sécurité de la traverse
• 3) Vente de la maison située 5, rue Martinchamps
• 4) Bornage et rattachement de la parcelle B316 au régime forestier
• 5) Remboursement des frais de personnel du service des eaux au budget principal
• 6) Recensement de la population – Recrutement pour les opérations de recensement
• 7) Décisions modificatives budgétaires
• 8) Proposition des coupes forestières – Exercice 2026
• 9) Point sur le projet éolien
• 10) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• 11) Informations et questions diverses