Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) ur la mise en sécurité de la traverse
• 2) Classement de l’impasse Beau Soleil dans le domaine public
• 3) Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
• 4) Décisions modificatives budgétaires
• 5) Renouvellement du chantier argent de poche
• 6) Mensualisation eau et assainissement : changement du taux de prélèvement
• 7) Assainissement collectif : mise en place de pénalités pour défaut ou non-conformité de raccordement suite à vente immobilière
• 8) Vente de la parcelle B 323 à Rémi Gérard
• 9) Approbation du contrat d’autoconsommation collective d’électricité avec la SAS Centrales Villageoises de Vezouze en Piémont
• 10) Échange de parcelles de terrain – Sections cadastrales D64 et D65 contre D58
• 11) Approbation des statuts révisés du SDAA 54
• 12) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention de gestion du domaine public routier avec le Département de Meurthe-et-Moselle pour l’aménagement de sécurité de la traverse RD 993a et RD181
• 2) Approbation Compte financier 2024
• 3) Affection des résultats de fonctionnement
• 4) Vote des taxes directes locales
• 5) Approbations des budgets primitifs 2025
• 6) Subvention aux associations.
• 7) Sollicitation de subventions d’investissement
• 8) Location d’un appartement communal
• 9) Convention médecine professionnelle avec le centre de gestion
• 10) Autorisations spéciales d’absence
• 11) Convention de mise à disposition de la salle des fêtes aux Arts de la Scène
• 12) Modification des statuts de la communauté de communes
• 13) Nouvelle procédure de biens sans maître
• 14) Informations et questions diverses
• 15)

Ordre du jour :

• 1) Avis sur le projet de création d’une carrière de sables et de roches gréseuses à Lafrimbolle
• 2) Projet de mise en sécurité de la traverse D993A
• 3) Avenant 1 au Marché de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité de la traverse R993A
• 4) Sollicitation de subventions d’investissement
• 5) Réforme des redevances de l’agence de l’eau Rhin Meuse
• 6) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
• 7) Demande d’aide au finance du Groupe Scolaire Georges Mazerand pour leur voyage éducatif en Baie de Somme
• 8) Modification du poste d’agent communal en vue d’autoriser un Contrat à Durée Déterminée
• 9) Location du garage libéré Avenue Veillon
• 10) Participation des agents retraités à la cotisation d’adhésion au CNAS
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Projet éolien : Autorisation de dépôt d’une Demande d’Autorisation Environnementale
• 2) Projet éolien : Avis du propriétaire sur l’état dans lequel devra être remis le site lors de l’arrêt définitif de l’installation
• 3) Projet éolien : Avis du maire sur l’état dans lequel devra être remis le site lors de l’arrêt définitif de l’installation
• 4) Projet éolien : Mandat pour déposer une demande d’autorisation de défrichement
• 5) Programme de coupes forestières 2025
• 6) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
• 7) Acquisition et vente des terrains
• 8) Projet d’aménagement de sécurité routière de la traverse
• 9) Demande de subventions d’investissement : mise en sécurité de la traverse, Citystade, menuiseries du Breuil
• 10) Remboursement de frais de personnel du budget eau assainissement au budget principal.
• 11) Marché de déplacement des regards individuel de comptage en limite de propriété.
• 12) Prix de l’eau potable et assainissement de la période 2025.
• 13) Avis sur le projet de création d’une carrière de sables et de roches gréseuses à Lafrimbolle
• 14) Décision modificative budgétaire.
• 15) Actualisation des montants RIFSEEP à compter de 2025
• 16) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Projet éolien – adoption des statuts de la société SALLE DE DANSE ENR
• 2) Projet éolien – adoption du pacte des associés la société SALLE DE DANSE ENR
• 3) Souscription au capital de la SAS Centrales villageoises de Vezouze en Piémont
• 4) Acquisition de parcelles
• 5) Programme de coupes forestières
• 6) Affouage 2024-2025 - règlement et tarifs
• 7) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
• 8) Cession de terrain vacant
• 9) Décision modificative budgétaire
• 10) Zonage "France ruralités revitalisation"
• 11) Capacité d’accueil de la salle des fêtes
• 12) Participation à la manifestation d’Halloween.
• 13) Informations et questions divers