Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Décisions modificatives
• 2) Convention de mise à disposition du local à l’ACCA
• 3) Convention sur l’espace extérieur mis à disposition de Machet Production
• 4) Retenues sur dépôts de garantie
• 5) Géolocalisation des tombes des "Morts pour la France"
• 6) Projet d’installations photovoltaïques des Centrales Villageoises
• 7) Toiture du musée
• 8) Point sur l’assainissement collectif
• 9) Avenant au marché d’assainissement
• 10) Emprunt
• 11) Etude de la requalification de la traverse de Val et Châtillon
• 12) Nouvelle procédure d’acquisition de biens sans maître
• 13) Acquisition de parcelles
• 14) Acquisition d’un défibrillateur
• 15) Subventions aux associations MPT et Club Canin
• 16) Informations et questions diverses
• 17) A) Programme des coupes forestières
• 18) B) Remboursement de frais avancés

Ordre du jour :

• 1) Décision modificative
• 2) Enquête de recensement de la population
• 3) Inscription en non-valeur de créances irrécouvrables
• 4) Revalorisation des indemnités de fonction
• 5) Cession de parcelles communales
• 6) Point sur l’assainissement collectif
• 7) Avancement d’une coupe forestière
• 8) Subventions aux associations.
• 9) Sollicitation de subventions d’investissement
• 10) Modification des statuts de la communauté de communes
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Taux des taxes directes locales
• 2) Affectation des résultats budgétaires
• 3) Vote des budgets primitifs
• 4) Subventions aux associations
• 5) Poste d’agent technique
• 6) Location de l’ancien bureau de poste
• 7) Acquisition de la parcelle B415
• 8) Convention « nuit de pêche »
• 9) Rénovation de terrain de pétanque
• 10) Point sur l’assainissement collectif
• 11) Informations et question diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention d’occupation temporaire aux fins d’installation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque
• 2) Approbation de comptes administratifs et de gestion
• 3) Prix de l’eau potable
• 4) Élaboration budgétaire relative au programme de travaux
• 5) Participation aux frais de chauffage pour les enterrements à l’église de Cirey en hiver
• 6) Autorisation de grimpe encadrée dans les arbres
• 7) Point sur l’assainissement collectif
• 8) Programme de travaux forestiers
• 9) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Aide aux opérations de déconnexion des fosses septiques
• 2) Informations et questions diverses