Réunion du vendredi 14 octobre 2011
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 11 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Décision modificative n°1 budget communal
- 2) Demande de subvention au titre de la dotation communale d’investissement, programme global 2012-2014
- 3) DOTATION DE SOLIDARITE 2012-2014
- 4) Service des eaux : remboursement des frais de personnel au budget communal
- 5) Renouvellement de l’assurance des élus
- 6) Renouvellement ou changement du contrat prestataire informatique.
- 7) Subvention pour une sortie scolaire et un projet culturel
- 8) Location de la salle des fêtes : facturation des charges
- 9) Régularisation relative au poste ATSEM
- 10) cession de lots de bois de chauffage 2011-2012
- 11) Programme des coupes forestières
- 12) Impression du bulletin communal annuel
- 13) Entrées et sorties du SDAA 54 au 1er janvier 2012
- 14) Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
- 15) installation d’un miroir routier au croisement de la rue Morval et de la Grande rue
- 16) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 02 septembre 2011
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 8 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Renouvellement du contrat de fourrière animale
- 2) Instauration de la taxe d’aménagement
- 3) Déclassement du domaine public de bancs d’église
- 4) Tableau de classement des voies communales
- 5) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 29 juillet 2011
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Avis de la commune de Val-et-Châtillon sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
- 2) Informations et questions diverses