Réunion du samedi 26 février 2022
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Projet éolien sur la commune de Val-et-Châtillon
- 2) Mise en place d’une tarification de ménage de la salle des fêtes
- 3) Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2021
- 4) Approbation des comptes administratifs de l’exercice 2021
- 5) Affectation des résultats
- 6) Convention pour la gestion des Certificats d’Economie d’Energie par le Syndicat Départemental d’Electricité De Meurthe-et-Moselle
- 7) Modification pour demande de subvention concernant la rénovation de l’éclairage public
- 8) Gratification de stage
- 9) Informations et questions diverses
Réunion du samedi 22 janvier 2022
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 10 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Présentation d’un projet éolien par la société OPALE
- 2) Exercice du droit de préemption pour l’acquisition de la parcelle boisée B 335
- 3) Adhésion à un contrat groupé avec l’entreprise SACPA Chenil Service pour la capture des animaux errants
- 4) Renouvellement de la convention avec la fondation CLARA pour stérilisation de chats errants
- 5) Sollicitation de subventions d’investissement
- 6) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
- 7) Informations et questions diverses
Réunion du samedi 04 décembre 2021
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
- 2) Programme de coupes forestières de l’exercice 2022
- 3) Prorogation de l’aménagement forestier de la forêt communale
- 4) Bois de chauffage : affouage de l’hiver 2021-2022
- 5) Remboursement du service des eaux au budget principal
- 6) Prix de l’eau potable de l’année 2022
- 7) Décisions modificatives budgétaires
- 8) Primes versées en fin d’année
- 9) Gestion des locations de la salle des fêtes
- 10) Remboursement de frais avancés
- 11) Informations et questions diverses
Réunion du samedi 11 septembre 2021
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 8 | Pouvoirs : 4 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Démission d’un conseiller municipal adjoint au maire
- 2) Modification du nombre de postes d’adjoint
- 3) Modification du montant des indemnités de fonction
- 4) Participation financière à la protection sociale des agents
- 5) Location de la salle des fêtes
- 6) Nouvelle procédure d’acquisition de biens sans maître
- 7) Rapport sur le prix et la qualité du service eau & assainissement
- 8) Point sur les investissements
- 9) Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
- 10) Vente d’un terrain communal
- 11) Informations et questions diverses
Réunion du samedi 22 mai 2021
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Convention de mise à disposition et de gestion piscicole du plan d’eau
- 2) Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
- 3) Vente d’un terrain communal
- 4) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
- 5) Campagne de stérilisation de chats errants
- 6) Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
- 7) Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité pour la période 2021-2027
- 8) Informations et questions diverses