Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• 2) Motion contre la suppression du distributeur de billets de Cirey
• 3) Convention d’occupation temporaire aux fins d’installation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque
• 4) Affermissement de tranches conditionnelles du marché d’assainissement
• 5) Avenant au marché de maîtrise d’œuvre relative à l’assainissement
• 6) Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR)
• 7) Aide à la déconnexion des fosses septiques
• 8) Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
• 9) Tarifs spéciaux de lots de bois difficiles à exploiter
• 10) Prix du bulletin municipal
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
• 2) Remboursement des frais de personnel du budget eau-assainissement au budget communal
• 3) Entrées et sorties du SDAA
• 4) Désignation des délégués de la commission de contrôle de la liste électorale
• 5) Assainissement collectif
• 6) Subventions exceptionnelles
• 7) Bilan sur le volume horaire du contrat à temps partiel
• 8) Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel
• 9) Décision modificative
• 10) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Transfert des compétences eau et assainissement
• 2) Programme d’assainissement collectif
• 3) Prix de l’eau potable
• 4) Rapport sur la qualité et service de l’eau
• 5) Vente de l’immeuble des écoles
• 6) Remboursement de frais avancés
• 7) Décisions modificatives budgétaires
• 8) Location d’un appartement communal
• 9) Coupes forestières de l’exercice 2019
• 10) Acquisition de biens sans maître
• 11) Passage de parcelles forestières sous régime forestier
• 12) Mutuelle communale
• 13) Vente de mobilier scolaire
• 14) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• 2) Décision modificative budgétaire
• 3) Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique.
• 4) Approbation de l’avenant n°1 au marché des contrôles extérieurs
• 5) Approbation du marché de coordination SPS
• 6) Délégation au maire en matière de marché public, accords-cadres et avenants
• 7) Point sur l’assainissement collectif
• 8) Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement
• 9) Contrat à durée déterminée et annualisation du temps de travail
• 10) Ecrêtement sur facture d’eau
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Avenant au marché des travaux d’assainissement
• 2) Informations et questions diverses