Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Devenir de l’école Gratien LORRAIN
• 2) Approbation du projet d’assainissement collectif
• 3) Taxe d’assainissement
• 4) Gestion de l’étang
• 5) Convention de vente et exploitation groupée de bois
• 6) Nouvel emplacement pour la Croix de Lorraine, lutte contre la renouée et aménagement du bord de la cascade
• 7) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• 8) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Taux des taxes directes locales
• 2) Vote des budgets primitifs
• 3) Programme de travaux forestiers
• 4) DETR complémentaire
• 5) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Approbation de comptes administratifs et de gestion des budgets
• 2) Prix de vente des anciennes écoles
• 3) Renouvellement du contrat de l’adjoint administratif 1ère classe
• 4) Conventions avec les associations
• 5) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Nouveau prix de vente de la maison 10 rue Jean Mariotte
• 2) Indemnité de conseil attribuée au trésorier municipal
• 3) Subventions aux écoles (Cirey : sortie à Verdun ; Val : projet cirque)
• 4) Dotation d’équipement des territoires ruraux et subvention parlementaire
• 5) Emprunt pour travaux d’investissement
• 6) Contrat de vente de bois de feu
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Entrées et sorties SDAA 54
• 2) Création d’un poste (animateur de l’activité périscolaire de théâtre)
• 3) Recensement de la population : nomination des agents
• 4) Transfert de subventions DCI
• 5) Frais de scolarisation des élèves de communes extérieures
• 6) Subventions municipales (JS Val, AMC, école de Cirey)
• 7) Décision modificative budgétaire
• 8) Mise à disposition du personnel au service eau et assainissement
• 9) Prix de l’eau et assainissement
• 10) Programme de coupes forestières 2015
• 11) Coupe des arbres bord de route de Cirey
• 12) Régularisation de l’intégration de la rue Nitra dans la voirie communale
• 13) Contrat de maintenance du photocopieur
• 14) Location d’un appartement communal
• 15) Remboursement de frais avancés pour la commune
• 16) Sécurité routière : circulation devant l’école et dans la rue Rayeterre
• 17) Concours des maisons fleuries
• 18) Assurance personnelle des élus municipaux
• 19) Bulletin municipal d’informations
• 20) Informations et questions diverses