Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Rapport sur le prix et la qualité le service eau-assainissement
• 2) Destination des coupes forestières 2016
• 3) Réorganisation territoriale des communautés de communes
• 4) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Subventions aux associations et spéciales
• 2) Accessibilité des établissements recevant du public
• 3) Rapport sur le service eau et assainissement
• 4) Projet Village à Bascule
• 5) Borne à vêtements
• 6) Mise en sens unique de la rue Père Umbricht
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Devenir de l’école Gratien LORRAIN
• 2) Approbation du projet d’assainissement collectif
• 3) Taxe d’assainissement
• 4) Gestion de l’étang
• 5) Convention de vente et exploitation groupée de bois
• 6) Nouvel emplacement pour la Croix de Lorraine, lutte contre la renouée et aménagement du bord de la cascade
• 7) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• 8) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Taux des taxes directes locales
• 2) Vote des budgets primitifs
• 3) Programme de travaux forestiers
• 4) DETR complémentaire
• 5) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Approbation de comptes administratifs et de gestion des budgets
• 2) Prix de vente des anciennes écoles
• 3) Renouvellement du contrat de l’adjoint administratif 1ère classe
• 4) Conventions avec les associations
• 5) Informations et questions diverses