Réunion du mercredi 20 mai 2015
Session : ordinaire |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Devenir de l’école Gratien LORRAIN
- 2) Approbation du projet d’assainissement collectif
- 3) Taxe d’assainissement
- 4) Gestion de l’étang
- 5) Convention de vente et exploitation groupée de bois
- 6) Nouvel emplacement pour la Croix de Lorraine, lutte contre la renouée et aménagement du bord de la cascade
- 7) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
- 8) Informations et questions diverses
Réunion du mardi 14 avril 2015
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Taux des taxes directes locales
- 2) Vote des budgets primitifs
- 3) Programme de travaux forestiers
- 4) DETR complémentaire
- 5) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 20 mars 2015
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Approbation de comptes administratifs et de gestion des budgets
- 2) Prix de vente des anciennes écoles
- 3) Renouvellement du contrat de l’adjoint administratif 1ère classe
- 4) Conventions avec les associations
- 5) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 30 janvier 2015
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Nouveau prix de vente de la maison 10 rue Jean Mariotte
- 2) Indemnité de conseil attribuée au trésorier municipal
- 3) Subventions aux écoles (Cirey : sortie à Verdun ; Val : projet cirque)
- 4) Dotation d’équipement des territoires ruraux et subvention parlementaire
- 5) Emprunt pour travaux d’investissement
- 6) Contrat de vente de bois de feu
- 7) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 05 décembre 2014
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Entrées et sorties SDAA 54
- 2) Création d’un poste (animateur de l’activité périscolaire de théâtre)
- 3) Recensement de la population : nomination des agents
- 4) Transfert de subventions DCI
- 5) Frais de scolarisation des élèves de communes extérieures
- 6) Subventions municipales (JS Val, AMC, école de Cirey)
- 7) Décision modificative budgétaire
- 8) Mise à disposition du personnel au service eau et assainissement
- 9) Prix de l’eau et assainissement
- 10) Programme de coupes forestières 2015
- 11) Coupe des arbres bord de route de Cirey
- 12) Régularisation de l’intégration de la rue Nitra dans la voirie communale
- 13) Contrat de maintenance du photocopieur
- 14) Location d’un appartement communal
- 15) Remboursement de frais avancés pour la commune
- 16) Sécurité routière : circulation devant l’école et dans la rue Rayeterre
- 17) Concours des maisons fleuries
- 18) Assurance personnelle des élus municipaux
- 19) Bulletin municipal d’informations
- 20) Informations et questions diverses