Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du samedi 04 décembre 2021

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
  • 2) Programme de coupes forestières de l’exercice 2022
  • 3) Prorogation de l’aménagement forestier de la forêt communale
  • 4) Bois de chauffage : affouage de l’hiver 2021-2022
  • 5) Remboursement du service des eaux au budget principal
  • 6) Prix de l’eau potable de l’année 2022
  • 7) Décisions modificatives budgétaires
  • 8) Primes versées en fin d’année
  • 9) Gestion des locations de la salle des fêtes
  • 10) Remboursement de frais avancés
  • 11) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 11 septembre 2021

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 8 | Pouvoirs : 4 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Démission d’un conseiller municipal adjoint au maire
  • 2) Modification du nombre de postes d’adjoint
  • 3) Modification du montant des indemnités de fonction
  • 4) Participation financière à la protection sociale des agents
  • 5) Location de la salle des fêtes
  • 6) Nouvelle procédure d’acquisition de biens sans maître
  • 7) Rapport sur le prix et la qualité du service eau & assainissement
  • 8) Point sur les investissements
  • 9) Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
  • 10) Vente d’un terrain communal
  • 11) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 22 mai 2021

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Convention de mise à disposition et de gestion piscicole du plan d’eau
  • 2) Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
  • 3) Vente d’un terrain communal
  • 4) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
  • 5) Campagne de stérilisation de chats errants
  • 6) Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
  • 7) Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité pour la période 2021-2027
  • 8) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 10 avril 2021

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 15 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Convention d’assistance technique MMD 54
  • 2) Subventions aux associations
  • 3) Taux des taxes directes locales
  • 4) Vote des budgets primitifs
  • 5) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 13 mars 2021

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Convention pour la grimpe encadrée dans les arbres
  • 2) Déclassement de l’immeuble 45 Grande rue (dit Erevos)
  • 3) Vente de l’immeuble 45 Grande rue et parcelles AC 458 et 88
  • 4) Conventions de mise à disposition du personnel à d’autres communes
  • 5) contrat de vente de bois en bloc
  • 6) approbation des comptes de gestion
  • 7) approbation des comptes administratifs
  • 8) affectation des résultats
  • 9) location d’un local communal
  • 10) informations et questions diverses

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