Val-et-Châtillon

Accueil Contact Liens Recherche

Délibérations du Conseil municipal

Réunion du samedi 10 septembre 2022

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
  • 2) Achat d’un véhicule camion 3T50
  • 3) Décision modificative budgétaire
  • 4) Point sur le projet éolien
  • 5) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 23 juillet 2022

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 10 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Projet de parc éolien : promesse de bail emphytéotique avec constitution de servitudes sous conditions suspensives pour la réalisation d’un parc éolien sur la commune de VAL-ET-CHÂTILLON
  • 2) Transfert de la compétence IRVE (création, entretien et exploitation des infrastructures de recharge nécessaires a l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables)
  • 3) Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse pour l’amélioration de la protection des chambres de captage, de la télésurveillance et du traitement de l’eau potable.
  • 4) Rapport sur le prix et la qualité du service eau et assainissement
  • 5) Etude pour la mise en place d’un système de vidéo-protection par un service de la gendarmerie.
  • 6) Location de logements communaux
  • 7) Création d’un poste d’adjoint administratif à 20h par semaine
  • 8) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 18 juin 2022

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 13 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Subventions aux associations
  • 2) Programme de travaux forestiers
  • 3) Modification du système de martelage des coupes et réservation des hêtres de bois d’industrie pour les affouages
  • 4) Décision modificative budgétaire
  • 5) Cessions de terrains
  • 6) Biens sans maître
  • 7) Départ en retraite d’un agent administratif
  • 8) Vente de l’échelle remorquable
  • 9) Remboursement de frais avancés
  • 10) Avenants concernant la révision les loyers de la zone artisanale
  • 11) Location d’un logement communal
  • 12) Informations et diverses

Réunion du samedi 09 avril 2022

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Coupe forestière dans la parcelle 39 avant remise en valeur du sentier de promenade
  • 2) Cession de terrains forestiers au lieu-dit Martinchamps
  • 3) Retrait d’une demande de subvention concernant la réfection de toiture d’un local des anciennes usines
  • 4) Ajustement des provisions pour dépréciation des créances douteuses
  • 5) Emprunt pour travaux d’investissement
  • 6) Taux des taxes directes locales de l’année 2022
  • 7) Vote des budgets primitifs de l’exercice 2022
  • 8) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
  • 9) Engagement dans la certification de la gestion forestière durable PEFC
  • 10) Frais de fermeture et de réouverture de l’alimentation en eau
  • 11) Remboursement de frais avancés
  • 12) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 26 février 2022

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Projet éolien sur la commune de Val-et-Châtillon
  • 2) Mise en place d’une tarification de ménage de la salle des fêtes
  • 3) Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2021
  • 4) Approbation des comptes administratifs de l’exercice 2021
  • 5) Affectation des résultats
  • 6) Convention pour la gestion des Certificats d’Economie d’Energie par le Syndicat Départemental d’Electricité De Meurthe-et-Moselle
  • 7) Modification pour demande de subvention concernant la rénovation de l’éclairage public
  • 8) Gratification de stage
  • 9) Informations et questions diverses

Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18

up Haut de page