Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 08 mars 2019

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Convention d’occupation temporaire aux fins d’installation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque
  • 2) Approbation de comptes administratifs et de gestion
  • 3) Prix de l’eau potable
  • 4) Élaboration budgétaire relative au programme de travaux
  • 5) Participation aux frais de chauffage pour les enterrements à l’église de Cirey en hiver
  • 6) Autorisation de grimpe encadrée dans les arbres
  • 7) Point sur l’assainissement collectif
  • 8) Programme de travaux forestiers
  • 9) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 22 février 2019

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Aide aux opérations de déconnexion des fosses septiques
  • 2) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 25 janvier 2019

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 9 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
  • 2) Motion contre la suppression du distributeur de billets de Cirey
  • 3) Convention d’occupation temporaire aux fins d’installation et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque
  • 4) Affermissement de tranches conditionnelles du marché d’assainissement
  • 5) Avenant au marché de maîtrise d’œuvre relative à l’assainissement
  • 6) Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR)
  • 7) Aide à la déconnexion des fosses septiques
  • 8) Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
  • 9) Tarifs spéciaux de lots de bois difficiles à exploiter
  • 10) Prix du bulletin municipal
  • 11) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 16 novembre 2018

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
  • 2) Remboursement des frais de personnel du budget eau-assainissement au budget communal
  • 3) Entrées et sorties du SDAA
  • 4) Désignation des délégués de la commission de contrôle de la liste électorale
  • 5) Assainissement collectif
  • 6) Subventions exceptionnelles
  • 7) Bilan sur le volume horaire du contrat à temps partiel
  • 8) Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel
  • 9) Décision modificative
  • 10) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 21 septembre 2018

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 7 | Pouvoirs : 4 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Transfert des compétences eau et assainissement
  • 2) Programme d’assainissement collectif
  • 3) Prix de l’eau potable
  • 4) Rapport sur la qualité et service de l’eau
  • 5) Vente de l’immeuble des écoles
  • 6) Remboursement de frais avancés
  • 7) Décisions modificatives budgétaires
  • 8) Location d’un appartement communal
  • 9) Coupes forestières de l’exercice 2019
  • 10) Acquisition de biens sans maître
  • 11) Passage de parcelles forestières sous régime forestier
  • 12) Mutuelle communale
  • 13) Vente de mobilier scolaire
  • 14) Informations et questions diverses

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