Ordre du jour :

• 1) Incorporation de la parcelle D 255 au domaine communal
• 2) Cession de la parcelle D 255
• 3) Actualisation des conventions d'occupation des locaux communaux avec les associations
• 4) Convention de service de déneigement avec la commune de Saint-Sauveur
• 5) Avis sur le projet départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2026-2032
• 6) Subvention à la Maison Pour Tous — Halloween 2026
• 7) Programme des coupes forestières 2027
• 8) Affouage 2026-2027 — règlement, tarifs et inscriptions
• 9) Rattachement de la parcelle B 335 au régime forestier
• 10) Projet de salle culturelle dans l'ancienne usine « La Cotonnière » — abandon du projet
• 11) Convention pour la stérilisation et les soins des chats errants
• 12) Décision modificative budgétaires — ajustement des provisions
• 13) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Projet éolien : promesse de bail emphytéotique avec constitution de servitudes sur les parcelles forestières communales
• 2) Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)
• 3) Rapports sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement – Année 2025
• 4) Facturation électronique : convention de mandat à l'ONF pour l'émission et le dépôt des factures sur Chorus Pro
• 5) Réfection de la rue de Morval
• 6) Études complémentaires – Projet de requalification de l'ancienne usine « La Cotonnière »
• 7) Décision modificative budgétaire
• 8) Modification des conditions d'échange des parcelles cadastrées D64 et D65 contre la parcelle D58
• 9) Convention de mise à disposition de personnel au profit de la commune de Bertrambois
• 10) Reconduction du dispositif « Chantier Argent de Poche »
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Approbation du lancement de l’étude de faisabilité pour la création d’un local de spectacles à but locatif
• 2) Subventions aux associations
• 3) Vote du taux des taxes directes locales
• 4) Vote des budgets primitifs
• 5) Constitution de la commission des impôts directs
• 6) Constitution de la commission d’appel d’offres
• 7) Constitution des commissions municipales
• 8) Commission de contrôle des listes électorales
• 9) Constitution des comités de pilotage
• 10) Désignation du correspondant défense
• 11) Désignation des délégués auprès d’organismes extérieurs
• 12) Cession de la parcelle AB 47
• 13) Demande de subvention ATE54 Fonds Solidarité Communes pour l’installation d’un columbarium
• 14) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Installation du conseil municipal
• 2) Élection du maire
• 3) Création des postes d’adjoints
• 4) Élection des adjoints
• 5) Lecture de la charte de l’élu local
• 6) Délégations accordées au maire
• 7) Désignation d’un conseiller municipal délégué à la gestion de la salle des fêtes
• 8) Répartition des indemnités de fonction
• 9) Désignation des conseillers communautaires
• 10) Approbation du procès-verbal de la réunion du 7 mars 2026
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Approbation des comptes financiers uniques 2025
• 2) Restes à réaliser de la section d’investissement
• 3) Affectation du résultat de fonctionnement
• 4) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif du service eau et assainissement
• 5) Aide financière pour l’organisation de la Chasse aux œufs de la MPT
• 6) Demande de subvention ATE54 communes fragiles pour la rénovation de la mairie
• 7) Informations et questions diverses