Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du samedi 13 janvier 2024

Session : ordinaire | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Modèle participatif du projet éolien
  • 2) Tarifs de location de la salle des fêtes
  • 3) Sollicitation de subventions d’investissement
  • 4) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
  • 5) Nouvelle procédure d’acquisition de biens sans maître
  • 6) Prime d’achat exceptionnelle forfaitaire
  • 7) Renouvellement du bail de location du droit de chasse
  • 8) Régime de provision du budget principal
  • 9) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 04 novembre 2023

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) ZAER : Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes
  • 2) Création d’un terrain multisports (citystade)
  • 3) Prix de l’eau potable de la période 2024
  • 4) Programme de coupes forestières de l’exercice 2024
  • 5) Tarifs et règlement d’affouage 2023-2024
  • 6) Acquisition de la parcelle de terrain AD 290
  • 7) Location d’un garage communal
  • 8) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
  • 9) Redevance d’occupation du Domaine Public FIBRE LOSANGE
  • 10) Régularisation des charges locatives
  • 11) Mise en œuvre du compte épargne temps
  • 12) Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  • 13) Actualisation des montants RIFSEEP à compter de 2024
  • 14) Tarifs de la régie de recettes diverses
  • 15) Délégation de la décision d’admission en non-valeur
  • 16) Décision modificative budgétaire
  • 17) Attribution de gratifications de stage et d’intérim (FRS)
  • 18) Sortie de la CA de ST DIE du SDAA 54 au 1er janvier 2024
  • 19) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 02 septembre 2023

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 11 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu | Résumé |

Ordre du jour :

  • 1) Projet éolien : délibération de principe pour montage d’un modèle participatif
  • 2) Autonomie financière du budget annexe eau et assainissement
  • 3) Rapport sur le prix et la qualité des services (RPQS) d’eau et d’assainissement
  • 4) Décision modificative budgétaire
  • 5) Cession de terrains vacants
  • 6) Participation financière à l’exposition sur le Père Umbricht
  • 7) Remboursement de frais avancés
  • 8) Acquisition de la parcelle de terrain cadastrée AD 291
  • 9) Cession de la parcelle de terrain 328
  • 10) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 09 juin 2023

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 7 | Pouvoirs : 6 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Élections sénatoriales : Désignation des délégués et suppléants
  • 2) Décision modificative budget annexe
  • 3) Motion poste de psychologue scolaire RASED
  • 4) Transfert de la compétence itinéraires cyclables
  • 5) Renouvellement de la convention SPLXDEMAT
  • 6) Régularisation concernant la vente du terrain dit Veillon
  • 7) Remboursement de frais avancés
  • 8) Délégation au maire concernant les régies
  • 9) Demande de subvention au département pour réfection de toiture
  • 10) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 01 avril 2023

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 11 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Entrée de la commune de Bernecourt dans le SDAA 54
  • 2) Chantier argent de poche
  • 3) Convention pour le transport scolaire méridien
  • 4) Approbation des comptes de gestion
  • 5) Approbation des comptes administratifs
  • 6) Affectation des résultats
  • 7) Taux des taxes directes locales
  • 8) Subventions aux associations
  • 9) Fongibilité des crédits budgétaires
  • 10) Approbation des budgets primitifs
  • 11) Incorporation dans le domaine communal des terrains vacants
  • 12) Cession de terrains vacants
  • 13) Nouvelle procédure de biens sans maîtres
  • 14) Remboursement de frais avancés
  • 15) Redevance d’occupation du Domaine Public ORANGE
  • 16) Informations et questions diverses

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