Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du samedi 22 mai 2021

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Convention de mise à disposition et de gestion piscicole du plan d’eau
  • 2) Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
  • 3) Vente d’un terrain communal
  • 4) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
  • 5) Campagne de stérilisation de chats errants
  • 6) Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
  • 7) Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité pour la période 2021-2027
  • 8) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 10 avril 2021

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 15 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Convention d’assistance technique MMD 54
  • 2) Subventions aux associations
  • 3) Taux des taxes directes locales
  • 4) Vote des budgets primitifs
  • 5) Informations et questions diverses

Réunion du samedi 13 mars 2021

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Convention pour la grimpe encadrée dans les arbres
  • 2) Déclassement de l’immeuble 45 Grande rue (dit Erevos)
  • 3) Vente de l’immeuble 45 Grande rue et parcelles AC 458 et 88
  • 4) Conventions de mise à disposition du personnel à d’autres communes
  • 5) contrat de vente de bois en bloc
  • 6) approbation des comptes de gestion
  • 7) approbation des comptes administratifs
  • 8) affectation des résultats
  • 9) location d’un local communal
  • 10) informations et questions diverses

Réunion du samedi 16 janvier 2021

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Désaffection suivie du déclassement de l’ex-école Gratien Lorrain
  • 2) Vente de l’ex-école Gratien Lorrain
  • 3) Sollicitation de subventions d’investissement
  • 4) Délégation au maire en matière d’emprunt
  • 5) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
  • 6) Informations et questions diverses.

Réunion du samedi 28 novembre 2020

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 12 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Approbation du compte administratif du CCAS
  • 2) Approbation du compte de gestion de dissolution du CCAS
  • 3) Transfert du résultat du CCAS au budget principal
  • 4) Modalité de vente du bois de chauffage (Affouage)
  • 5) Prix de l’eau
  • 6) Remboursement des frais de personnel du service des eaux à la commune
  • 7) Location d’un appartement communal
  • 8) Décision modificative budgétaire
  • 9) Sollicitation de subventions d’investissement
  • 10) Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 fêtes et cérémonies.
  • 11) Informations et questions diverses

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