Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Projet éolien : délibération de principe pour montage d’un modèle participatif
• 2) Autonomie financière du budget annexe eau et assainissement
• 3) Rapport sur le prix et la qualité des services (RPQS) d’eau et d’assainissement
• 4) Décision modificative budgétaire
• 5) Cession de terrains vacants
• 6) Participation financière à l’exposition sur le Père Umbricht
• 7) Remboursement de frais avancés
• 8) Acquisition de la parcelle de terrain cadastrée AD 291
• 9) Cession de la parcelle de terrain 328
• 10) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Élections sénatoriales : Désignation des délégués et suppléants
• 2) Décision modificative budget annexe
• 3) Motion poste de psychologue scolaire RASED
• 4) Transfert de la compétence itinéraires cyclables
• 5) Renouvellement de la convention SPLXDEMAT
• 6) Régularisation concernant la vente du terrain dit Veillon
• 7) Remboursement de frais avancés
• 8) Délégation au maire concernant les régies
• 9) Demande de subvention au département pour réfection de toiture
• 10) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Entrée de la commune de Bernecourt dans le SDAA 54
• 2) Chantier argent de poche
• 3) Convention pour le transport scolaire méridien
• 4) Approbation des comptes de gestion
• 5) Approbation des comptes administratifs
• 6) Affectation des résultats
• 7) Taux des taxes directes locales
• 8) Subventions aux associations
• 9) Fongibilité des crédits budgétaires
• 10) Approbation des budgets primitifs
• 11) Incorporation dans le domaine communal des terrains vacants
• 12) Cession de terrains vacants
• 13) Nouvelle procédure de biens sans maîtres
• 14) Remboursement de frais avancés
• 15) Redevance d’occupation du Domaine Public ORANGE
• 16) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Réaménagement des prêts du budget assainissement
• 2) Exploitation de la parcelle forestière n°15
• 3) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Prix de l’eau potable
• 2) Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants
• 3) Acquisition de la parcelle AD 282
• 4) Régularisation concernant la vente du terrain dit Veillon.
• 5) Demande de subventions d’investissement
• 6) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
• 7) Informations et questions diverses
• 8)