Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Approbation des comptes administratifs
• 2) Approbation des comptes de gestion
• 3) Affectation des résultats budgétaires
• 4) Vote des taux des taxes locales
• 5) Fongibilité des crédits budgétaires
• 6) Approbation des budgets primitifs
• 7) Subventions aux associations
• 8) Subvention pour le projet « sur les traces de la mémoire franco-allemande »
• 9) Programme de travaux forestiers
• 10) Nouvelle procédure de biens sans maître
• 11) Cession de terrains vacants
• 12) acquisition des parcelles boisées B 316 et B323 par droit de préemption
• 13) Cession d’un véhicule pour pièces
• 14) Renouvellement du chantier argent de poche
• 15) Renouvellement du bail de location du droit de chasse
• 16) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Modèle participatif du projet éolien
• 2) Tarifs de location de la salle des fêtes
• 3) Sollicitation de subventions d’investissement
• 4) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
• 5) Nouvelle procédure d’acquisition de biens sans maître
• 6) Prime d’achat exceptionnelle forfaitaire
• 7) Renouvellement du bail de location du droit de chasse
• 8) Régime de provision du budget principal
• 9) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) ZAER : Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes
• 2) Création d’un terrain multisports (citystade)
• 3) Prix de l’eau potable de la période 2024
• 4) Programme de coupes forestières de l’exercice 2024
• 5) Tarifs et règlement d’affouage 2023-2024
• 6) Acquisition de la parcelle de terrain AD 290
• 7) Location d’un garage communal
• 8) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
• 9) Redevance d’occupation du Domaine Public FIBRE LOSANGE
• 10) Régularisation des charges locatives
• 11) Mise en œuvre du compte épargne temps
• 12) Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• 13) Actualisation des montants RIFSEEP à compter de 2024
• 14) Tarifs de la régie de recettes diverses
• 15) Délégation de la décision d’admission en non-valeur
• 16) Décision modificative budgétaire
• 17) Attribution de gratifications de stage et d’intérim (FRS)
• 18) Sortie de la CA de ST DIE du SDAA 54 au 1er janvier 2024
• 19) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Projet éolien : délibération de principe pour montage d’un modèle participatif
• 2) Autonomie financière du budget annexe eau et assainissement
• 3) Rapport sur le prix et la qualité des services (RPQS) d’eau et d’assainissement
• 4) Décision modificative budgétaire
• 5) Cession de terrains vacants
• 6) Participation financière à l’exposition sur le Père Umbricht
• 7) Remboursement de frais avancés
• 8) Acquisition de la parcelle de terrain cadastrée AD 291
• 9) Cession de la parcelle de terrain 328
• 10) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Élections sénatoriales : Désignation des délégués et suppléants
• 2) Décision modificative budget annexe
• 3) Motion poste de psychologue scolaire RASED
• 4) Transfert de la compétence itinéraires cyclables
• 5) Renouvellement de la convention SPLXDEMAT
• 6) Régularisation concernant la vente du terrain dit Veillon
• 7) Remboursement de frais avancés
• 8) Délégation au maire concernant les régies
• 9) Demande de subvention au département pour réfection de toiture
• 10) Informations et questions diverses