Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Location du terrain de l’antenne de la Bouhaie
• 2) Dissolution du CCAS
• 3) Programme de travaux forestiers
• 4) Délégation de maîtrise d’ouvrage à Petitmont concernant la réfection de la route d’Achiffet
• 5) Cession de bois de chauffage à façonner
• 6) Désaffection et déclassement de l’ex-école Gratien Lorrain
• 7) Vente de l’ex-école Gratien Lorrain
• 8) Décision modificative budgétaire
• 9) Attribution d’une prime exceptionnelle
• 10) Commissions communautaires
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) remboursement de frais avancés
• 2) cession de parcelles par acte administratif
• 3) révision du règlement du service de l’eau
• 4) rapport sur le prix et la qualité du service eau/assainissement
• 5) étude du patrimoine et du schéma de distribution de l’eau potable
• 6) avenants aux marchés d’assainissement collectif
• 7) informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables 
• 2) Délégation au maire en matière de marché public, accords-cadres et avenants
• 3) Subventions aux associations
• 4) Vote du taux des taxes directes locales
• 5) Vote du budget primitif principal
• 6) Décision modificative au budget eau-assainissement
• 7) Constitution de la commission des impôts directs
• 8) Constitution de la commission d’appel d’offres
• 9) Constitution des commissions municipales
• 10) Commission de contrôle des listes électorales
• 11) Désignation du correspondant défense
• 12) Désignation des délégués auprès d’organismes extérieurs
• 13) Sortie du SDAA 54
• 14) Subventions d’investissement
• 15) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Installation du conseil municipal
• 2) Election du maire
• 3) Création des postes d’adjoints
• 4) Election des adjoints au maire
• 5) Lecture de la charte de l’élu local
• 6) Création des postes de conseillers municipaux délégués
• 7) Répartition des indemnités de fonction attribuées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués.
• 8) Désignation des conseillers communautaires
• 9) Délégations accordées au maire
• 10) Constitution des commissions municipales
• 11) Vente de l’immeuble n°45 Grande rue (ex bâtiment Erevos, anciennes écoles)
• 12) Informations et questions diverses
• 13)

Ordre du jour :

• 1) Avenant n°7 au lot 1 marché d’assainissement
• 2) Réalisation d’un Contrat de Prêt Secteur Public Local d’un montant total de 440 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’investissement sur l’infrastructure d’assainissement
• 3) Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2019
• 4) Approbation du compte administratif 2019 et restes à réaliser du budget eau-assainissement
• 5) Approbation du compte administratif 2019 et restes à réaliser du budget principal
• 6) Affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget eau-assainissement
• 7) affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget principal
• 8) Approbation du budget primitif 2020 eau et assainissement
• 9) Travaux supplémentaires concernant la rampe d’accès PMR
• 9) Modification du prix de location d’une salle
• 10) Informations et questions diverses