Réunion du vendredi 21 septembre 2018
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 7 | Pouvoirs : 4 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Transfert des compétences eau et assainissement
- 2) Programme d’assainissement collectif
- 3) Prix de l’eau potable
- 4) Rapport sur la qualité et service de l’eau
- 5) Vente de l’immeuble des écoles
- 6) Remboursement de frais avancés
- 7) Décisions modificatives budgétaires
- 8) Location d’un appartement communal
- 9) Coupes forestières de l’exercice 2019
- 10) Acquisition de biens sans maître
- 11) Passage de parcelles forestières sous régime forestier
- 12) Mutuelle communale
- 13) Vente de mobilier scolaire
- 14) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 08 juin 2018
Session : ordinaire |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
- 2) Décision modificative budgétaire
- 3) Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique.
- 4) Approbation de l’avenant n°1 au marché des contrôles extérieurs
- 5) Approbation du marché de coordination SPS
- 6) Délégation au maire en matière de marché public, accords-cadres et avenants
- 7) Point sur l’assainissement collectif
- 8) Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement
- 9) Contrat à durée déterminée et annualisation du temps de travail
- 10) Ecrêtement sur facture d’eau
- 11) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 04 mai 2018
Session : ordinaire |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Avenant au marché des travaux d’assainissement
- 2) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 13 avril 2018
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 11 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Taux des taxes directes locales
- 2) Affectation des résultats budgétaires
- 3) Vote des budgets primitifs
- 4) Subventions aux associations
- 5) Modification d’un poste
- 6) Location de l’ancien bureau de poste
- 7) Point sur l’assainissement collectif
- 8) Point sur l’accessibilité des bâtiments
- 9) Rénovation du monument aux morts et du square Klopstein
- 10) Dispositif régional de soutien aux investissements des communes rurales
- 11) Dématérialisation : adhésion à la SPL X-DEMAT et à l’EPA MMD 54
- 12) Dématérialisation : adhésion à l’EPA MMD 54
- 13) Informations et question diverses
Réunion du vendredi 02 mars 2018
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 7 | Pouvoirs : 5 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Fête du 15 août
- 2) Approbation de comptes administratifs et de gestion
- 3) Programme de travaux forestiers 2018
- 4) Acquisition de biens sans maître
- 5) Autorisation de construire en dehors d’une partie urbanisée
- 6) Convention de mise à disposition d’un Point d’Eau Incendie
- 7) Point sur l’assainissement collectif
- 8) Informations et questions diverses