Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Programme de coupes forestières 2014
• 2) Résultats et récompenses du concours de maisons fleuries.
• 3) Nomination d’un délégué communautaire.
• 4) Convention de servitudes avec ERDF
• 5) Travaux de voirie
• 6) Dotation de solidarité 2013
• 7) Cession de lots de bois de chauffage 2013-14
• 8) Vente de la maison sise 10 rue Jean Mariotte
• 9) Cession des anciens casques de pompier restants
• 10) Distribution d’un livret pédagogique sur la Grande guerre aux écoliers
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Démission d’un adjoint
• 2) Admission en non valeur de pièces irrécouvrables
• 3) Décision modificative du budget eau
• 4) Revalorisation des avances sur charges locatives.
• 5) Modification de la régie vente de bulletins municipaux
• 6) Restitution d’un ostensoire à Saint Sauveur
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention de mise à disposition, d’équipement et d’entretien de terrains aux fins d’aménagement d’une aire d’accueil de camping-cars
• 2) Répartition des délégués communautaires de la nouvelle communauté de communes
• 3) Convention d’assistance technique assainissement
• 4) Montant des crédits scolaires
• 5) Subventions aux associations
• 6) Rapport sur la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement
• 7) Concours des maisons fleuries
• 8) Décision modificative
• 9) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Taux des taxes directes locales
• 2) Budget primitif 2013 principal
• 3) Budget primitif 2013 eau et assainissement
• 4) Subventions aux associations
• 5) Répartition des délégués communautaires à compter du prochain renouvellement des conseils municipaux
• 6) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2012
• 2) Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2012
• 3) Affectation des résultats au budget principal 2013
• 4) Approbation du compte administratif du service des eaux pour l’exercice 2012
• 5) Approbation du compte de gestion du service des eaux pour l’exercice 2012
• 6) Affectation des résultats au budget eau-assainissement 2013
• 7) Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget primitif 2013
• 8) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative à la mise en conformité du système d’assainissement
• 9) Programme de travaux forestiers 2013
• 10) Réforme des rythmes scolaires
• 11) Informations et questions diverses