Réunion du vendredi 08 avril 2016
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 11 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Taux des taxes directes locales
- 2) Affectation des résultats budgétaires
- 3) Vote des budgets primitifs
- 4) Programme des travaux forestiers
- 5) Subventions aux associations
- 6) Ravalement des façades du musée du textile
- 7) Fonds de soutien à l’investissement public local
- 8) Admission en non valeur des pièces irrécouvrables
- 9) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 11 mars 2016
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 9 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Approbation de comptes administratifs et de gestion
- 2) Programme de travaux d’assainissement collectif
- 3) Pose de la croix de Lorraine et aménagement paysager de son cadre naturel
- 4) Périodicité du feu d’artifice
- 5) Remboursement de frais engagés
- 6) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 29 janvier 2016
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 13 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
- 2) Indemnité de conseil attribuée au trésorier municipal
- 3) Remboursement de frais engagés
- 4) Lancement de l’enquête publique relative à l’assainissement collectif
- 5) Emprunt pour financement des travaux d’assainissement
- 6) Devenir de l’école Gratien Lorrain au vu des derniers éléments connus
- 7) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 27 novembre 2015
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 10 | Pouvoirs : 4 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Entrées et sorties du SDAA 54
- 2) Dotation de solidarité
- 3) Communauté de communes : mutualisation et rapport d’activités
- 4) Schéma de Coopération Intercommunale
- 5) Recomposition du Conseil Communautaire
- 6) Période et prix de location de la salle des fêtes
- 7) Subvention à la JS VAL
- 8) Prix de vente du bulletin municipal
- 9) Prix de vente du bois de chauffage
- 10) Mandats à l’agence France Immobilier
- 11) Contrat de groupe Mutuelle complémentaire
- 12) Avancement du projet d’assainissement collectif
- 13) Facturation de l’eau et de l’assainissement
- 14) Déneigement de la route départementale en agglomération et entre Cirey et St-Sauveur
- 15) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 11 septembre 2015
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 10 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Rapport sur le prix et la qualité le service eau-assainissement
- 2) Destination des coupes forestières 2016
- 3) Réorganisation territoriale des communautés de communes
- 4) Informations et questions diverses