Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Taux des taxes directes locales
• 2) Affectation des résultats budgétaires
• 3) Vote des budgets primitifs
• 4) Programme des travaux forestiers
• 5) Subventions aux associations
• 6) Ravalement des façades du musée du textile
• 7) Fonds de soutien à l’investissement public local
• 8) Admission en non valeur des pièces irrécouvrables
• 9) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Approbation de comptes administratifs et de gestion
• 2) Programme de travaux d’assainissement collectif
• 3) Pose de la croix de Lorraine et aménagement paysager de son cadre naturel
• 4) Périodicité du feu d’artifice
• 5) Remboursement de frais engagés
• 6) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
• 2) Indemnité de conseil attribuée au trésorier municipal
• 3) Remboursement de frais engagés
• 4) Lancement de l’enquête publique relative à l’assainissement collectif
• 5) Emprunt pour financement des travaux d’assainissement
• 6) Devenir de l’école Gratien Lorrain au vu des derniers éléments connus
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Entrées et sorties du SDAA 54
• 2) Dotation de solidarité
• 3) Communauté de communes : mutualisation et rapport d’activités
• 4) Schéma de Coopération Intercommunale
• 5) Recomposition du Conseil Communautaire
• 6) Période et prix de location de la salle des fêtes
• 7) Subvention à la JS VAL
• 8) Prix de vente du bulletin municipal
• 9) Prix de vente du bois de chauffage
• 10) Mandats à l’agence France Immobilier
• 11) Contrat de groupe Mutuelle complémentaire
• 12) Avancement du projet d’assainissement collectif
• 13) Facturation de l’eau et de l’assainissement
• 14) Déneigement de la route départementale en agglomération et entre Cirey et St-Sauveur
• 15) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Rapport sur le prix et la qualité le service eau-assainissement
• 2) Destination des coupes forestières 2016
• 3) Réorganisation territoriale des communautés de communes
• 4) Informations et questions diverses