Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Entrées et sorties du SDAA 54
• 2) Dotation de solidarité
• 3) Communauté de communes : mutualisation et rapport d’activités
• 4) Schéma de Coopération Intercommunale
• 5) Recomposition du Conseil Communautaire
• 6) Période et prix de location de la salle des fêtes
• 7) Subvention à la JS VAL
• 8) Prix de vente du bulletin municipal
• 9) Prix de vente du bois de chauffage
• 10) Mandats à l’agence France Immobilier
• 11) Contrat de groupe Mutuelle complémentaire
• 12) Avancement du projet d’assainissement collectif
• 13) Facturation de l’eau et de l’assainissement
• 14) Déneigement de la route départementale en agglomération et entre Cirey et St-Sauveur
• 15) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Rapport sur le prix et la qualité le service eau-assainissement
• 2) Destination des coupes forestières 2016
• 3) Réorganisation territoriale des communautés de communes
• 4) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Subventions aux associations et spéciales
• 2) Accessibilité des établissements recevant du public
• 3) Rapport sur le service eau et assainissement
• 4) Projet Village à Bascule
• 5) Borne à vêtements
• 6) Mise en sens unique de la rue Père Umbricht
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Devenir de l’école Gratien LORRAIN
• 2) Approbation du projet d’assainissement collectif
• 3) Taxe d’assainissement
• 4) Gestion de l’étang
• 5) Convention de vente et exploitation groupée de bois
• 6) Nouvel emplacement pour la Croix de Lorraine, lutte contre la renouée et aménagement du bord de la cascade
• 7) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• 8) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Taux des taxes directes locales
• 2) Vote des budgets primitifs
• 3) Programme de travaux forestiers
• 4) DETR complémentaire
• 5) Informations et questions diverses