Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Entrées et sorties du SDAA
• 2) Convention « Fourrière animale »
• 3) Locations de locaux communaux
• 4) Point sur l’assainissement collectif
• 5) Transfert d’un bien du budget principal au budget eau-assainissement
• 6) Dotation d’équipement des territoires ruraux
• 7) Abribus de la Cotonnière
• 8) Elagage des arbres de la route de Cirey
• 9) Remboursement de frais avancés
• 10) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Vente de la maison n°10 rue Jean Mariotte
• 2) Programme de coupes forestières 2018
• 3) Programme de travaux d’assainissement collectif
• 4) Certification de la gestion durable de la forêt
• 5) Mission d’assistance technique du Département dans le domaine de l’eau
• 6) Convention de mise à disposition de données du système d’information géographique départemental
• 7) Décision modificative budgétaire
• 8) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Contrat d’emprunt pour financement des travaux d’assainissement
• 2) Décision modificative du budget eau et assainissement
• 3) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Location de locaux communaux
• 2) Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
• 3) Financement des travaux d’assainissement collectif et des reprises des branchements en plomb
• 4) Décisions modificatives budgétaires
• 5) Transfert de la compétence « Transport et mobilité » à la communauté de communes
• 6) Point sur le devenir des bâtiments scolaires
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Election des délégués titulaires et suppléants en vue de l’élection des sénateurs
• 2) Programme des travaux d’assainissement collectif
• 3) Renouvellement de la convention pour le transport méridien des écoliers
• 4) Droit de préférence concernant deux parcelles forestières
• 5) Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
• 6) Informations et questions diverses