Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Projet de vidéo-protection
• 2) Programme de coupes forestières 2023
• 3) Bois de chauffage : affouage de l’hiver 2022-2023
• 4) Instauration du régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)
• 5) Heures complémentaires et supplémentaires effectuées par le personnel communal
• 6) Admission en non valeur de pièces irrécouvrables
• 7) Remboursement du service des eaux au budget principal
• 8) Prix de l’eau potable
• 9) Décisions modificatives budgétaires
• 10) Motion d’alerte sur les finances locales
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
• 2) Achat d’un véhicule camion 3T50
• 3) Décision modificative budgétaire
• 4) Point sur le projet éolien
• 5) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Projet de parc éolien : promesse de bail emphytéotique avec constitution de servitudes sous conditions suspensives pour la réalisation d’un parc éolien sur la commune de VAL-ET-CHÂTILLON
• 2) Transfert de la compétence IRVE (création, entretien et exploitation des infrastructures de recharge nécessaires a l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables)
• 3) Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse pour l’amélioration de la protection des chambres de captage, de la télésurveillance et du traitement de l’eau potable.
• 4) Rapport sur le prix et la qualité du service eau et assainissement
• 5) Etude pour la mise en place d’un système de vidéo-protection par un service de la gendarmerie.
• 6) Location de logements communaux
• 7) Création d’un poste d’adjoint administratif à 20h par semaine
• 8) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Subventions aux associations
• 2) Programme de travaux forestiers
• 3) Modification du système de martelage des coupes et réservation des hêtres de bois d’industrie pour les affouages
• 4) Décision modificative budgétaire
• 5) Cessions de terrains
• 6) Biens sans maître
• 7) Départ en retraite d’un agent administratif
• 8) Vente de l’échelle remorquable
• 9) Remboursement de frais avancés
• 10) Avenants concernant la révision les loyers de la zone artisanale
• 11) Location d’un logement communal
• 12) Informations et diverses

Ordre du jour :

• 1) Coupe forestière dans la parcelle 39 avant remise en valeur du sentier de promenade
• 2) Cession de terrains forestiers au lieu-dit Martinchamps
• 3) Retrait d’une demande de subvention concernant la réfection de toiture d’un local des anciennes usines
• 4) Ajustement des provisions pour dépréciation des créances douteuses
• 5) Emprunt pour travaux d’investissement
• 6) Taux des taxes directes locales de l’année 2022
• 7) Vote des budgets primitifs de l’exercice 2022
• 8) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
• 9) Engagement dans la certification de la gestion forestière durable PEFC
• 10) Frais de fermeture et de réouverture de l’alimentation en eau
• 11) Remboursement de frais avancés
• 12) Informations et questions diverses