Réunion du samedi 01 avril 2023
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 11 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Entrée de la commune de Bernecourt dans le SDAA 54
- 2) Chantier argent de poche
- 3) Convention pour le transport scolaire méridien
- 4) Approbation des comptes de gestion
- 5) Approbation des comptes administratifs
- 6) Affectation des résultats
- 7) Taux des taxes directes locales
- 8) Subventions aux associations
- 9) Fongibilité des crédits budgétaires
- 10) Approbation des budgets primitifs
- 11) Incorporation dans le domaine communal des terrains vacants
- 12) Cession de terrains vacants
- 13) Nouvelle procédure de biens sans maîtres
- 14) Remboursement de frais avancés
- 15) Redevance d’occupation du Domaine Public ORANGE
- 16) Informations et questions diverses
Réunion du mercredi 15 février 2023
Session : ordinaire |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Réaménagement des prêts du budget assainissement
- 2) Exploitation de la parcelle forestière n°15
- 3) Informations et questions diverses
Réunion du samedi 14 janvier 2023
Session : ordinaire |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Prix de l’eau potable
- 2) Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants
- 3) Acquisition de la parcelle AD 282
- 4) Régularisation concernant la vente du terrain dit Veillon.
- 5) Demande de subventions d’investissement
- 6) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
- 7) Informations et questions diverses
- 8)
Réunion du samedi 26 novembre 2022
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Projet de vidéo-protection
- 2) Programme de coupes forestières 2023
- 3) Bois de chauffage : affouage de l’hiver 2022-2023
- 4) Instauration du régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)
- 5) Heures complémentaires et supplémentaires effectuées par le personnel communal
- 6) Admission en non valeur de pièces irrécouvrables
- 7) Remboursement du service des eaux au budget principal
- 8) Prix de l’eau potable
- 9) Décisions modificatives budgétaires
- 10) Motion d’alerte sur les finances locales
- 11) Informations et questions diverses
Réunion du samedi 10 septembre 2022
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
- 2) Achat d’un véhicule camion 3T50
- 3) Décision modificative budgétaire
- 4) Point sur le projet éolien
- 5) Informations et questions diverses
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