Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Désaffection suivie du déclassement de l’ex-école Gratien Lorrain
• 2) Vente de l’ex-école Gratien Lorrain
• 3) Sollicitation de subventions d’investissement
• 4) Délégation au maire en matière d’emprunt
• 5) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
• 6) Informations et questions diverses.

Ordre du jour :

• 1) Approbation du compte administratif du CCAS
• 2) Approbation du compte de gestion de dissolution du CCAS
• 3) Transfert du résultat du CCAS au budget principal
• 4) Modalité de vente du bois de chauffage (Affouage)
• 5) Prix de l’eau
• 6) Remboursement des frais de personnel du service des eaux à la commune
• 7) Location d’un appartement communal
• 8) Décision modificative budgétaire
• 9) Sollicitation de subventions d’investissement
• 10) Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 fêtes et cérémonies.
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Location du terrain de l’antenne de la Bouhaie
• 2) Dissolution du CCAS
• 3) Programme de travaux forestiers
• 4) Délégation de maîtrise d’ouvrage à Petitmont concernant la réfection de la route d’Achiffet
• 5) Cession de bois de chauffage à façonner
• 6) Désaffection et déclassement de l’ex-école Gratien Lorrain
• 7) Vente de l’ex-école Gratien Lorrain
• 8) Décision modificative budgétaire
• 9) Attribution d’une prime exceptionnelle
• 10) Commissions communautaires
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) remboursement de frais avancés
• 2) cession de parcelles par acte administratif
• 3) révision du règlement du service de l’eau
• 4) rapport sur le prix et la qualité du service eau/assainissement
• 5) étude du patrimoine et du schéma de distribution de l’eau potable
• 6) avenants aux marchés d’assainissement collectif
• 7) informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables 
• 2) Délégation au maire en matière de marché public, accords-cadres et avenants
• 3) Subventions aux associations
• 4) Vote du taux des taxes directes locales
• 5) Vote du budget primitif principal
• 6) Décision modificative au budget eau-assainissement
• 7) Constitution de la commission des impôts directs
• 8) Constitution de la commission d’appel d’offres
• 9) Constitution des commissions municipales
• 10) Commission de contrôle des listes électorales
• 11) Désignation du correspondant défense
• 12) Désignation des délégués auprès d’organismes extérieurs
• 13) Sortie du SDAA 54
• 14) Subventions d’investissement
• 15) Informations et questions diverses