Réunion du samedi 10 avril 2021
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 15 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Convention d’assistance technique MMD 54
- 2) Subventions aux associations
- 3) Taux des taxes directes locales
- 4) Vote des budgets primitifs
- 5) Informations et questions diverses
Réunion du samedi 13 mars 2021
Session : ordinaire |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Convention pour la grimpe encadrée dans les arbres
- 2) Déclassement de l’immeuble 45 Grande rue (dit Erevos)
- 3) Vente de l’immeuble 45 Grande rue et parcelles AC 458 et 88
- 4) Conventions de mise à disposition du personnel à d’autres communes
- 5) contrat de vente de bois en bloc
- 6) approbation des comptes de gestion
- 7) approbation des comptes administratifs
- 8) affectation des résultats
- 9) location d’un local communal
- 10) informations et questions diverses
Réunion du samedi 16 janvier 2021
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Désaffection suivie du déclassement de l’ex-école Gratien Lorrain
- 2) Vente de l’ex-école Gratien Lorrain
- 3) Sollicitation de subventions d’investissement
- 4) Délégation au maire en matière d’emprunt
- 5) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
- 6) Informations et questions diverses.
Réunion du samedi 28 novembre 2020
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 12 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Approbation du compte administratif du CCAS
- 2) Approbation du compte de gestion de dissolution du CCAS
- 3) Transfert du résultat du CCAS au budget principal
- 4) Modalité de vente du bois de chauffage (Affouage)
- 5) Prix de l’eau
- 6) Remboursement des frais de personnel du service des eaux à la commune
- 7) Location d’un appartement communal
- 8) Décision modificative budgétaire
- 9) Sollicitation de subventions d’investissement
- 10) Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 fêtes et cérémonies.
- 11) Informations et questions diverses
Réunion du samedi 10 octobre 2020
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 11 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Location du terrain de l’antenne de la Bouhaie
- 2) Dissolution du CCAS
- 3) Programme de travaux forestiers
- 4) Délégation de maîtrise d’ouvrage à Petitmont concernant la réfection de la route d’Achiffet
- 5) Cession de bois de chauffage à façonner
- 6) Désaffection et déclassement de l’ex-école Gratien Lorrain
- 7) Vente de l’ex-école Gratien Lorrain
- 8) Décision modificative budgétaire
- 9) Attribution d’une prime exceptionnelle
- 10) Commissions communautaires
- 11) Informations et questions diverses