Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Convention de mise à disposition et de gestion piscicole du plan d’eau
• 2) Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
• 3) Vente d’un terrain communal
• 4) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
• 5) Campagne de stérilisation de chats errants
• 6) Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
• 7) Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité pour la période 2021-2027
• 8) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention d’assistance technique MMD 54
• 2) Subventions aux associations
• 3) Taux des taxes directes locales
• 4) Vote des budgets primitifs
• 5) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention pour la grimpe encadrée dans les arbres
• 2) Déclassement de l’immeuble 45 Grande rue (dit Erevos)
• 3) Vente de l’immeuble 45 Grande rue et parcelles AC 458 et 88
• 4) Conventions de mise à disposition du personnel à d’autres communes
• 5) contrat de vente de bois en bloc
• 6) approbation des comptes de gestion
• 7) approbation des comptes administratifs
• 8) affectation des résultats
• 9) location d’un local communal
• 10) informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Désaffection suivie du déclassement de l’ex-école Gratien Lorrain
• 2) Vente de l’ex-école Gratien Lorrain
• 3) Sollicitation de subventions d’investissement
• 4) Délégation au maire en matière d’emprunt
• 5) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
• 6) Informations et questions diverses.

Ordre du jour :

• 1) Approbation du compte administratif du CCAS
• 2) Approbation du compte de gestion de dissolution du CCAS
• 3) Transfert du résultat du CCAS au budget principal
• 4) Modalité de vente du bois de chauffage (Affouage)
• 5) Prix de l’eau
• 6) Remboursement des frais de personnel du service des eaux à la commune
• 7) Location d’un appartement communal
• 8) Décision modificative budgétaire
• 9) Sollicitation de subventions d’investissement
• 10) Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 fêtes et cérémonies.
• 11) Informations et questions diverses