Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Remise des prix du concours des maisons fleuries
• 2) Démission d’un conseiller municipal et nomination d’un nouveau correspondant défense
• 3) Dotation communale d’investissement 2013
• 4) Demande de subvention de Maison pour Tous
• 5) Revalorisation des avances sur charges locatives
• 6) Offre Primagaz pour la fourniture de propane à la salle des fêtes
• 7) Fusion des communautés de communes
• 8) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Décision modificative n°0 du budget principal
• 2) Avenant au règlement du concours des maisons fleuries
• 3) Nouveau projet d’un abri au bord de l’étang
• 4) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Décision modificative n°0 budget eau
• 2) Devenir du chemin rural se terminant dans les terrains de la ferme Schultz
• 3) Approbation des rapports sur l’eau et l’assainissement
• 4) Agrandissement de l’élevage du GAEC de BARBEZIEUX
• 5) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
• 2) Locations des salles des anciennes écoles
• 3) Changement du fournisseur de propane
• 4) Fixation du prix de vente des bancs d’église et d’anciens casques de pompier
• 5) Concours des maisons fleuries : règlement et enveloppe des récompenses
• 6) Subventions aux associations
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Taux des taxes directes locales
• 2) Budget primitif principal 2012
• 3) Budget primitif eau et assainissement 2012
• 4) Subventions aux associations
• 5) Subventions pour sorties scolaires
• 6) Approbation du tableau des voies communales
• 7) Renouvellement du contrat d’engagement de l’adjoint administratif chargé des fonctions de secrétaire de mairie
• 8) Indemnisation suite à dégât des eaux
• 9) Concours des maisons fleuries
• 10) Informations et questions diverses