Réunion du vendredi 06 juin 2014
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Convention de groupement de commandes pour la réalisation de l’étude hydromorphologique
- 2) Programme de travaux forestiers
- 3) Locations et mises à disposition de locaux de la zone artisanale
- 4) Dotation communale d’investissement
- 5) Subventions aux associations
- 6) Décisions modificatives budgétaires
- 7) Acquisition d’un tableau pédagogique interactif
- 8) Montant des crédits scolaires
- 9) Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau-Assainissement
- 10) Concours de maisons fleuries
- 11) Installation de la Croix de Lorraine
- 12) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 18 avril 2014
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Vote du budget primitif principal
- 2) Vote du budget primitif eau assainissement
- 3) Vote du taux des taxes directes locales
- 4) Constitution de la commission des impôts directs
- 5) Constitution de la commission d’appel d’offres
- 6) CCAS : fixation du nombre d’administrateurs et élection des membres du conseil municipal
- 7) Désignation du correspondant défense
- 8) Désignation des délégués auprès d’organismes extérieurs
- 9) Constitution des commissions municipales
- 10) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 28 mars 2014
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 15 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Installation du conseil municipal
- 2) Election du maire
- 3) Création des postes d’adjoints
- 4) Election des adjoints au maire
- 5) Création du poste de conseiller municipal délégué
- 6) Election du conseiller municipal délégué
- 7) Répartition des indemnités de fonction attribuées au maire, aux adjoints et au conseiller municipal délégué.
- 8) Désignation des conseillers communautaires
- 9) Constitution des commissions municipales
- 10) Délégations accordées au maire
- 11) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 07 mars 2014
Session : ordinaire |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Adhésion à Meurthe et Moselle Développement 54
- 2) Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2013
- 3) Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2013
- 4) Affectation des résultats au budget principal 2014
- 5) Approbation du compte administratif du service des eaux pour l’exercice 2013
- 6) Approbation du compte de gestion du service des eaux pour l’exercice 2013
- 7) Affectation des résultats au budget eau-assainissement 2014
- 8) Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget primitif
- 9) Dotation de solidarité 2014
- 10) Informations et question diverses
Réunion du vendredi 17 janvier 2014
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 9 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Indemnité de conseil du trésorier
- 2) Rectification de la limite entre les communes de Val-et-Châtillon et Petitmont au niveau du ruisseau Spire
- 3) Informations et questions diverses