Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Démission d’un conseiller municipal
• 2) Vente de lots de bois de chauffage et autres bois
• 3) Acquisition de biens sans maître
• 4) Congés supplémentaires d’ancienneté
• 5) Nouvelles activités périscolaires
• 6) Bilan des visites des quartiers
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Mise en place de la croix de Lorraine
• 2) Cession de l’ancien tracteur tondeuse
• 3) Délégation de nouvelles compétences au maire
• 4) Nouvelles conditions de la maison n°10 rue Jean MARIOTTE et de la vente des anciennes écoles, examen du cas de monsieur PITTAU.
• 5) Nouvelles activités périscolaires
• 6) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention de groupement de commandes pour la réalisation de l’étude hydromorphologique
• 2) Programme de travaux forestiers
• 3) Locations et mises à disposition de locaux de la zone artisanale
• 4) Dotation communale d’investissement
• 5) Subventions aux associations
• 6) Décisions modificatives budgétaires
• 7) Acquisition d’un tableau pédagogique interactif
• 8) Montant des crédits scolaires
• 9) Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau-Assainissement
• 10) Concours de maisons fleuries
• 11) Installation de la Croix de Lorraine
• 12) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Vote du budget primitif principal
• 2) Vote du budget primitif eau assainissement
• 3) Vote du taux des taxes directes locales
• 4) Constitution de la commission des impôts directs
• 5) Constitution de la commission d’appel d’offres
• 6) CCAS : fixation du nombre d’administrateurs et élection des membres du conseil municipal
• 7) Désignation du correspondant défense
• 8) Désignation des délégués auprès d’organismes extérieurs
• 9) Constitution des commissions municipales
• 10) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Installation du conseil municipal
• 2) Election du maire
• 3) Création des postes d’adjoints
• 4) Election des adjoints au maire
• 5) Création du poste de conseiller municipal délégué
• 6) Election du conseiller municipal délégué
• 7) Répartition des indemnités de fonction attribuées au maire, aux adjoints et au conseiller municipal délégué.
• 8) Désignation des conseillers communautaires
• 9) Constitution des commissions municipales
• 10) Délégations accordées au maire
• 11) Informations et questions diverses