Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget 2012
• 2) Mise à disposition de terrains pour le projet communautaire d’aménagement d’une aire d’accueil de camping-cars
• 3) Budget principal : approbation du compte administratif 2011
• 4) Budget principal : approbation du compte de gestion 2011
• 5) Budget principal : affectation des résultats
• 6) Budget eau/assainissement : approbation du compte administratif 2011
• 7) Budget eau/assainissement : approbation du compte de gestion 2011
• 8) Budget eau/assainissement : affectation des résultats
• 9) Indemnisation du sinistre survenu le 16/09/2011 (vitre gauche et rétroviseur du tracteur)
• 10) Résiliation du contrat de location des salles des anciennes écoles
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Programme de travaux forestiers 2012
• 2) Indemnités d’administration et de technicité
• 3) Contrats de bail des loyers actuellement non révisables
• 4) Ecole : demande d’une subvention exceptionnelle pour l’achat des jeux éducatifs à destination de la classe des maternelles.
• 5) Location de l’appartement sis 40 Grande rue
• 6) Renouvellement du bail de chasse
• 7) Préjudice économique relatif au délit survenu en forêt communale
• 8) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Décision modificative n°2 budget communal
• 2) Renouvellement du contrat d’accompagnement dans l’emploi
• 3) Tarifs de facturation eau / assainissement 2012
• 4) Demande de subvention au titre de la dotation de solidarité
• 5) Demande de subvention : dotation d’équipement des territoires ruraux 2012
• 6) Indemnité de conseil 2011 allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveur des communes
• 7) Convention d’adhésion prévention et santé au travail
• 8) Tableau de classement de la voirie communale
• 9) Indemnités d’exercice des missions
• 10) Décision modificative n°1 BUDGET EAU Assainissement
• 11) Rénovation de façades et toitures du musée : demande de subvention au député
• 12) Réfection du pont de Morval : demande de subvention au sénateur
• 13) Limites de l’impasse Beau-soleil : prise en charge des frais de main levée d’hypothèque
• 15) Avenant à la régie de recettes diverses
• 15) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Décision modificative n°1 budget communal
• 2) Demande de subvention au titre de la dotation communale d’investissement, programme global 2012-2014
• 3) DOTATION DE SOLIDARITE 2012-2014
• 4) Service des eaux : remboursement des frais de personnel au budget communal
• 5) Renouvellement de l’assurance des élus
• 6) Renouvellement ou changement du contrat prestataire informatique.
• 7) Subvention pour une sortie scolaire et un projet culturel
• 8) Location de la salle des fêtes : facturation des charges
• 9) Régularisation relative au poste ATSEM
• 10) cession de lots de bois de chauffage 2011-2012
• 11) Programme des coupes forestières
• 12) Impression du bulletin communal annuel
• 13) Entrées et sorties du SDAA 54 au 1er janvier 2012
• 14) Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
• 15) installation d’un miroir routier au croisement de la rue Morval et de la Grande rue
• 16) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Renouvellement du contrat de fourrière animale
• 2) Instauration de la taxe d’aménagement
• 3) Déclassement du domaine public de bancs d’église
• 4) Tableau de classement des voies communales
• 5) Informations et questions diverses