Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Fusion des communautés de communes du Pays de la Haute-Vezouze et du Badonvillois
• 2) Destination des coupes forestières au titre de l’année 2013
• 3) Cession de lots de bois de chauffage 2012/2013
• 4) Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement collectif pour l’exercice 2011
• 5) Location temporaire d’une salle des anciennes écoles
• 6) Entrées et sorties du SDAA 54
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Remise des prix du concours des maisons fleuries
• 2) Démission d’un conseiller municipal et nomination d’un nouveau correspondant défense
• 3) Dotation communale d’investissement 2013
• 4) Demande de subvention de Maison pour Tous
• 5) Revalorisation des avances sur charges locatives
• 6) Offre Primagaz pour la fourniture de propane à la salle des fêtes
• 7) Fusion des communautés de communes
• 8) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Décision modificative n°0 du budget principal
• 2) Avenant au règlement du concours des maisons fleuries
• 3) Nouveau projet d’un abri au bord de l’étang
• 4) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Décision modificative n°0 budget eau
• 2) Devenir du chemin rural se terminant dans les terrains de la ferme Schultz
• 3) Approbation des rapports sur l’eau et l’assainissement
• 4) Agrandissement de l’élevage du GAEC de BARBEZIEUX
• 5) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
• 2) Locations des salles des anciennes écoles
• 3) Changement du fournisseur de propane
• 4) Fixation du prix de vente des bancs d’église et d’anciens casques de pompier
• 5) Concours des maisons fleuries : règlement et enveloppe des récompenses
• 6) Subventions aux associations
• 7) Informations et questions diverses