Réunion du vendredi 04 mai 2018
Session : ordinaire |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Avenant au marché des travaux d’assainissement
- 2) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 13 avril 2018
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 11 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Taux des taxes directes locales
- 2) Affectation des résultats budgétaires
- 3) Vote des budgets primitifs
- 4) Subventions aux associations
- 5) Modification d’un poste
- 6) Location de l’ancien bureau de poste
- 7) Point sur l’assainissement collectif
- 8) Point sur l’accessibilité des bâtiments
- 9) Rénovation du monument aux morts et du square Klopstein
- 10) Dispositif régional de soutien aux investissements des communes rurales
- 11) Dématérialisation : adhésion à la SPL X-DEMAT et à l’EPA MMD 54
- 12) Dématérialisation : adhésion à l’EPA MMD 54
- 13) Informations et question diverses
Réunion du vendredi 02 mars 2018
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 7 | Pouvoirs : 5 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Fête du 15 août
- 2) Approbation de comptes administratifs et de gestion
- 3) Programme de travaux forestiers 2018
- 4) Acquisition de biens sans maître
- 5) Autorisation de construire en dehors d’une partie urbanisée
- 6) Convention de mise à disposition d’un Point d’Eau Incendie
- 7) Point sur l’assainissement collectif
- 8) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 12 janvier 2018
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 10 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Entrées et sorties du SDAA
- 2) Convention « Fourrière animale »
- 3) Locations de locaux communaux
- 4) Point sur l’assainissement collectif
- 5) Transfert d’un bien du budget principal au budget eau-assainissement
- 6) Dotation d’équipement des territoires ruraux
- 7) Abribus de la Cotonnière
- 8) Elagage des arbres de la route de Cirey
- 9) Remboursement de frais avancés
- 10) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 17 novembre 2017
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 10 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Vente de la maison n°10 rue Jean Mariotte
- 2) Programme de coupes forestières 2018
- 3) Programme de travaux d’assainissement collectif
- 4) Certification de la gestion durable de la forêt
- 5) Mission d’assistance technique du Département dans le domaine de l’eau
- 6) Convention de mise à disposition de données du système d’information géographique départemental
- 7) Décision modificative budgétaire
- 8) Informations et questions diverses