Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 07 septembre 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 11 | Présents: 10 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Remise des prix du concours des maisons fleuries
  • 2) Démission d’un conseiller municipal et nomination d’un nouveau correspondant défense
  • 3) Dotation communale d’investissement 2013
  • 4) Demande de subvention de Maison pour Tous
  • 5) Revalorisation des avances sur charges locatives
  • 6) Offre Primagaz pour la fourniture de propane à la salle des fêtes
  • 7) Fusion des communautés de communes
  • 8) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 27 juillet 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Décision modificative n°0 du budget principal
  • 2) Avenant au règlement du concours des maisons fleuries
  • 3) Nouveau projet d’un abri au bord de l’étang
  • 4) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 22 juin 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 10 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Décision modificative n°0 budget eau
  • 2) Devenir du chemin rural se terminant dans les terrains de la ferme Schultz
  • 3) Approbation des rapports sur l’eau et l’assainissement
  • 4) Agrandissement de l’élevage du GAEC de BARBEZIEUX
  • 5) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 11 mai 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 10 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
  • 2) Locations des salles des anciennes écoles
  • 3) Changement du fournisseur de propane
  • 4) Fixation du prix de vente des bancs d’église et d’anciens casques de pompier
  • 5) Concours des maisons fleuries : règlement et enveloppe des récompenses
  • 6) Subventions aux associations
  • 7) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 13 avril 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu | Résumé |

Ordre du jour :

  • 1) Taux des taxes directes locales
  • 2) Budget primitif principal 2012
  • 3) Budget primitif eau et assainissement 2012
  • 4) Subventions aux associations
  • 5) Subventions pour sorties scolaires
  • 6) Approbation du tableau des voies communales
  • 7) Renouvellement du contrat d’engagement de l’adjoint administratif chargé des fonctions de secrétaire de mairie
  • 8) Indemnisation suite à dégât des eaux
  • 9) Concours des maisons fleuries
  • 10) Informations et questions diverses

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