Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 16 novembre 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 11 | Présents: 10 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Admission en non-valeur d’une pièce irrécouvrable
  • 2) Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
  • 3) Dotation de solidarité 2012
  • 4) Conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public
  • 5) Bornage entre les parcelles 184 section AE de Val-et-Châtillon et 77 section A de Petitmont
  • 6) Service des eaux : remboursement des frais de personnel au budget communal
  • 7) Décision modificative n°1 du budget principal
  • 8) Avenant à la convention d’adhésion prévention et santé au travail
  • 9) Informations et questions diverses

Réunion du jeudi 11 octobre 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 11 | Présents: 9 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Fusion des communautés de communes du Pays de la Haute-Vezouze et du Badonvillois
  • 2) Destination des coupes forestières au titre de l’année 2013
  • 3) Cession de lots de bois de chauffage 2012/2013
  • 4) Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement collectif pour l’exercice 2011
  • 5) Location temporaire d’une salle des anciennes écoles
  • 6) Entrées et sorties du SDAA 54
  • 7) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 07 septembre 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 11 | Présents: 10 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Remise des prix du concours des maisons fleuries
  • 2) Démission d’un conseiller municipal et nomination d’un nouveau correspondant défense
  • 3) Dotation communale d’investissement 2013
  • 4) Demande de subvention de Maison pour Tous
  • 5) Revalorisation des avances sur charges locatives
  • 6) Offre Primagaz pour la fourniture de propane à la salle des fêtes
  • 7) Fusion des communautés de communes
  • 8) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 27 juillet 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Décision modificative n°0 du budget principal
  • 2) Avenant au règlement du concours des maisons fleuries
  • 3) Nouveau projet d’un abri au bord de l’étang
  • 4) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 22 juin 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 10 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Décision modificative n°0 budget eau
  • 2) Devenir du chemin rural se terminant dans les terrains de la ferme Schultz
  • 3) Approbation des rapports sur l’eau et l’assainissement
  • 4) Agrandissement de l’élevage du GAEC de BARBEZIEUX
  • 5) Informations et questions diverses

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