Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 27 janvier 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Programme de travaux forestiers 2012
  2. Indemnités d’administration et de technicité
  3. Contrats de bail des loyers actuellement non révisables
  4. Ecole : demande d’une subvention exceptionnelle pour l’achat des jeux éducatifs à destination de la classe des maternelles.
  5. Location de l’appartement sis 40 Grande rue
  6. Renouvellement du bail de chasse
  7. Préjudice économique relatif au délit survenu en forêt communale
  8. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 09 décembre 2011

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Décision modificative n°2 budget communal
  2. Renouvellement du contrat d’accompagnement dans l’emploi
  3. Tarifs de facturation eau / assainissement 2012
  4. Demande de subvention au titre de la dotation de solidarité
  5. Demande de subvention : dotation d’équipement des territoires ruraux 2012
  6. Indemnité de conseil 2011 allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveur des communes
  7. Convention d’adhésion prévention et santé au travail
  8. Tableau de classement de la voirie communale
  9. Indemnités d’exercice des missions
  10. Décision modificative n°1 BUDGET EAU Assainissement
  11. Rénovation de façades et toitures du musée : demande de subvention au député
  12. Réfection du pont de Morval : demande de subvention au sénateur
  13. Limites de l’impasse Beau-soleil : prise en charge des frais de main levée d’hypothèque
  14. Avenant à la régie de recettes diverses
  15. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 14 octobre 2011

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Décision modificative n°1 budget communal
  2. Demande de subvention au titre de la dotation communale d’investissement, programme global 2012-2014
  3. DOTATION DE SOLIDARITE 2012-2014
  4. Service des eaux : remboursement des frais de personnel au budget communal
  5. Renouvellement de l’assurance des élus
  6. Renouvellement ou changement du contrat prestataire informatique.
  7. Subvention pour une sortie scolaire et un projet culturel
  8. Location de la salle des fêtes : facturation des charges
  9. Régularisation relative au poste ATSEM
  10. cession de lots de bois de chauffage 2011-2012
  11. Programme des coupes forestières
  12. Impression du bulletin communal annuel
  13. Entrées et sorties du SDAA 54 au 1er janvier 2012
  14. Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
  15. installation d’un miroir routier au croisement de la rue Morval et de la Grande rue
  16. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 02 septembre 2011

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 8 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Renouvellement du contrat de fourrière animale
  2. Instauration de la taxe d’aménagement
  3. Déclassement du domaine public de bancs d’église
  4. Tableau de classement des voies communales
  5. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 29 juillet 2011

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Avis de la commune de Val-et-Châtillon sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  2. Informations et questions diverses

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