Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Transfert des compétences eau et assainissement
• 2) Programme d’assainissement collectif
• 3) Prix de l’eau potable
• 4) Rapport sur la qualité et service de l’eau
• 5) Vente de l’immeuble des écoles
• 6) Remboursement de frais avancés
• 7) Décisions modificatives budgétaires
• 8) Location d’un appartement communal
• 9) Coupes forestières de l’exercice 2019
• 10) Acquisition de biens sans maître
• 11) Passage de parcelles forestières sous régime forestier
• 12) Mutuelle communale
• 13) Vente de mobilier scolaire
• 14) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• 2) Décision modificative budgétaire
• 3) Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique.
• 4) Approbation de l’avenant n°1 au marché des contrôles extérieurs
• 5) Approbation du marché de coordination SPS
• 6) Délégation au maire en matière de marché public, accords-cadres et avenants
• 7) Point sur l’assainissement collectif
• 8) Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement
• 9) Contrat à durée déterminée et annualisation du temps de travail
• 10) Ecrêtement sur facture d’eau
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Avenant au marché des travaux d’assainissement
• 2) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Taux des taxes directes locales
• 2) Affectation des résultats budgétaires
• 3) Vote des budgets primitifs
• 4) Subventions aux associations
• 5) Modification d’un poste
• 6) Location de l’ancien bureau de poste
• 7) Point sur l’assainissement collectif
• 8) Point sur l’accessibilité des bâtiments
• 9) Rénovation du monument aux morts et du square Klopstein
• 10) Dispositif régional de soutien aux investissements des communes rurales
• 11) Dématérialisation : adhésion à la SPL X-DEMAT et à l’EPA MMD 54
• 12) Dématérialisation : adhésion à l’EPA MMD 54
• 13) Informations et question diverses

Ordre du jour :

• 1) Fête du 15 août
• 2) Approbation de comptes administratifs et de gestion
• 3) Programme de travaux forestiers 2018
• 4) Acquisition de biens sans maître
• 5) Autorisation de construire en dehors d’une partie urbanisée
• 6) Convention de mise à disposition d’un Point d’Eau Incendie
• 7) Point sur l’assainissement collectif
• 8) Informations et questions diverses