Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 27 janvier 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Programme de travaux forestiers 2012
  • 2) Indemnités d’administration et de technicité
  • 3) Contrats de bail des loyers actuellement non révisables
  • 4) Ecole : demande d’une subvention exceptionnelle pour l’achat des jeux éducatifs à destination de la classe des maternelles.
  • 5) Location de l’appartement sis 40 Grande rue
  • 6) Renouvellement du bail de chasse
  • 7) Préjudice économique relatif au délit survenu en forêt communale
  • 8) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 09 décembre 2011

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Décision modificative n°2 budget communal
  • 2) Renouvellement du contrat d’accompagnement dans l’emploi
  • 3) Tarifs de facturation eau / assainissement 2012
  • 4) Demande de subvention au titre de la dotation de solidarité
  • 5) Demande de subvention : dotation d’équipement des territoires ruraux 2012
  • 6) Indemnité de conseil 2011 allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveur des communes
  • 7) Convention d’adhésion prévention et santé au travail
  • 8) Tableau de classement de la voirie communale
  • 9) Indemnités d’exercice des missions
  • 10) Décision modificative n°1 BUDGET EAU Assainissement
  • 11) Rénovation de façades et toitures du musée : demande de subvention au député
  • 12) Réfection du pont de Morval : demande de subvention au sénateur
  • 13) Limites de l’impasse Beau-soleil : prise en charge des frais de main levée d’hypothèque
  • 15) Avenant à la régie de recettes diverses
  • 15) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 14 octobre 2011

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Décision modificative n°1 budget communal
  • 2) Demande de subvention au titre de la dotation communale d’investissement, programme global 2012-2014
  • 3) DOTATION DE SOLIDARITE 2012-2014
  • 4) Service des eaux : remboursement des frais de personnel au budget communal
  • 5) Renouvellement de l’assurance des élus
  • 6) Renouvellement ou changement du contrat prestataire informatique.
  • 7) Subvention pour une sortie scolaire et un projet culturel
  • 8) Location de la salle des fêtes : facturation des charges
  • 9) Régularisation relative au poste ATSEM
  • 10) cession de lots de bois de chauffage 2011-2012
  • 11) Programme des coupes forestières
  • 12) Impression du bulletin communal annuel
  • 13) Entrées et sorties du SDAA 54 au 1er janvier 2012
  • 14) Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
  • 15) installation d’un miroir routier au croisement de la rue Morval et de la Grande rue
  • 16) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 02 septembre 2011

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 8 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Renouvellement du contrat de fourrière animale
  • 2) Instauration de la taxe d’aménagement
  • 3) Déclassement du domaine public de bancs d’église
  • 4) Tableau de classement des voies communales
  • 5) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 29 juillet 2011

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Avis de la commune de Val-et-Châtillon sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  • 2) Informations et questions diverses

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