Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Contrat d’emprunt pour financement des travaux d’assainissement
• 2) Décision modificative du budget eau et assainissement
• 3) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Location de locaux communaux
• 2) Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
• 3) Financement des travaux d’assainissement collectif et des reprises des branchements en plomb
• 4) Décisions modificatives budgétaires
• 5) Transfert de la compétence « Transport et mobilité » à la communauté de communes
• 6) Point sur le devenir des bâtiments scolaires
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Election des délégués titulaires et suppléants en vue de l’élection des sénateurs
• 2) Programme des travaux d’assainissement collectif
• 3) Renouvellement de la convention pour le transport méridien des écoliers
• 4) Droit de préférence concernant deux parcelles forestières
• 5) Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
• 6) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Rénovation du monument aux morts
• 2) Décision modificative budgétaire
• 3) Prix de l’eau potable
• 4) Point sur l’assainissement collectif
• 5) Convention de mise à disposition du local social
• 6) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Attribution des marchés de travaux d’assainissement collectif.
• 2) Convention de gestion des ouvrages communs (STEP)
• 3) Horaires d’ouverture de l’agence postale et du secrétariat de mairie
• 4) Subvention au Canin
• 5) Informations et questions diverses