Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 11 mai 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 10 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
  • 2) Locations des salles des anciennes écoles
  • 3) Changement du fournisseur de propane
  • 4) Fixation du prix de vente des bancs d’église et d’anciens casques de pompier
  • 5) Concours des maisons fleuries : règlement et enveloppe des récompenses
  • 6) Subventions aux associations
  • 7) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 13 avril 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu | Résumé |

Ordre du jour :

  • 1) Taux des taxes directes locales
  • 2) Budget primitif principal 2012
  • 3) Budget primitif eau et assainissement 2012
  • 4) Subventions aux associations
  • 5) Subventions pour sorties scolaires
  • 6) Approbation du tableau des voies communales
  • 7) Renouvellement du contrat d’engagement de l’adjoint administratif chargé des fonctions de secrétaire de mairie
  • 8) Indemnisation suite à dégât des eaux
  • 9) Concours des maisons fleuries
  • 10) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 02 mars 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget 2012
  • 2) Mise à disposition de terrains pour le projet communautaire d’aménagement d’une aire d’accueil de camping-cars
  • 3) Budget principal : approbation du compte administratif 2011
  • 4) Budget principal : approbation du compte de gestion 2011
  • 5) Budget principal : affectation des résultats
  • 6) Budget eau/assainissement : approbation du compte administratif 2011
  • 7) Budget eau/assainissement : approbation du compte de gestion 2011
  • 8) Budget eau/assainissement : affectation des résultats
  • 9) Indemnisation du sinistre survenu le 16/09/2011 (vitre gauche et rétroviseur du tracteur)
  • 10) Résiliation du contrat de location des salles des anciennes écoles
  • 11) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 27 janvier 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Programme de travaux forestiers 2012
  • 2) Indemnités d’administration et de technicité
  • 3) Contrats de bail des loyers actuellement non révisables
  • 4) Ecole : demande d’une subvention exceptionnelle pour l’achat des jeux éducatifs à destination de la classe des maternelles.
  • 5) Location de l’appartement sis 40 Grande rue
  • 6) Renouvellement du bail de chasse
  • 7) Préjudice économique relatif au délit survenu en forêt communale
  • 8) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 09 décembre 2011

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Décision modificative n°2 budget communal
  • 2) Renouvellement du contrat d’accompagnement dans l’emploi
  • 3) Tarifs de facturation eau / assainissement 2012
  • 4) Demande de subvention au titre de la dotation de solidarité
  • 5) Demande de subvention : dotation d’équipement des territoires ruraux 2012
  • 6) Indemnité de conseil 2011 allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveur des communes
  • 7) Convention d’adhésion prévention et santé au travail
  • 8) Tableau de classement de la voirie communale
  • 9) Indemnités d’exercice des missions
  • 10) Décision modificative n°1 BUDGET EAU Assainissement
  • 11) Rénovation de façades et toitures du musée : demande de subvention au député
  • 12) Réfection du pont de Morval : demande de subvention au sénateur
  • 13) Limites de l’impasse Beau-soleil : prise en charge des frais de main levée d’hypothèque
  • 15) Avenant à la régie de recettes diverses
  • 15) Informations et questions diverses

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