Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 27 juillet 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Décision modificative n°0 du budget principal
  2. Avenant au règlement du concours des maisons fleuries
  3. Nouveau projet d’un abri au bord de l’étang
  4. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 22 juin 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 10 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Décision modificative n°0 budget eau
  2. Devenir du chemin rural se terminant dans les terrains de la ferme Schultz
  3. Approbation des rapports sur l’eau et l’assainissement
  4. Agrandissement de l’élevage du GAEC de BARBEZIEUX
  5. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 11 mai 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 10 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
  2. Locations des salles des anciennes écoles
  3. Changement du fournisseur de propane
  4. Fixation du prix de vente des bancs d’église et d’anciens casques de pompier
  5. Concours des maisons fleuries : règlement et enveloppe des récompenses
  6. Subventions aux associations
  7. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 13 avril 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu | Résumé |

Ordre du jour :

  1. Taux des taxes directes locales
  2. Budget primitif principal 2012
  3. Budget primitif eau et assainissement 2012
  4. Subventions aux associations
  5. Subventions pour sorties scolaires
  6. Approbation du tableau des voies communales
  7. Renouvellement du contrat d’engagement de l’adjoint administratif chargé des fonctions de secrétaire de mairie
  8. Indemnisation suite à dégât des eaux
  9. Concours des maisons fleuries
  10. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 02 mars 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget 2012
  2. Mise à disposition de terrains pour le projet communautaire d’aménagement d’une aire d’accueil de camping-cars
  3. Budget principal : approbation du compte administratif 2011
  4. Budget principal : approbation du compte de gestion 2011
  5. Budget principal : affectation des résultats
  6. Budget eau/assainissement : approbation du compte administratif 2011
  7. Budget eau/assainissement : approbation du compte de gestion 2011
  8. Budget eau/assainissement : affectation des résultats
  9. Indemnisation du sinistre survenu le 16/09/2011 (vitre gauche et rétroviseur du tracteur)
  10. Résiliation du contrat de location des salles des anciennes écoles
  11. Informations et questions diverses

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