Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2012
• 2) Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2012
• 3) Affectation des résultats au budget principal 2013
• 4) Approbation du compte administratif du service des eaux pour l’exercice 2012
• 5) Approbation du compte de gestion du service des eaux pour l’exercice 2012
• 6) Affectation des résultats au budget eau-assainissement 2013
• 7) Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget primitif 2013
• 8) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative à la mise en conformité du système d’assainissement
• 9) Programme de travaux forestiers 2013
• 10) Réforme des rythmes scolaires
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
• 2) Acquisition des parcelles B 415 à 418
• 3) Octroi d’une subvention pour sortie scolaire de fin d’année
• 4) Modification de la convention PDIPR
• 5) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Prix du bulletin municipal 2012
• 2) Vente de la parcelle communale B 426
• 3) Nouvelles conditions de vente des anciennes écoles
• 4) Tarifs du service eau et assainissement
• 5) Transfert de la compétence fourrière animale
• 6) Destination des coupes forestières au titre de l’année 2013
• 7) Décision modificative
• 8) Indemnité de conseil allouée au Comptable du trésor public
• 9) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Admission en non-valeur d’une pièce irrécouvrable
• 2) Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
• 3) Dotation de solidarité 2012
• 4) Conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public
• 5) Bornage entre les parcelles 184 section AE de Val-et-Châtillon et 77 section A de Petitmont
• 6) Service des eaux : remboursement des frais de personnel au budget communal
• 7) Décision modificative n°1 du budget principal
• 8) Avenant à la convention d’adhésion prévention et santé au travail
• 9) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Fusion des communautés de communes du Pays de la Haute-Vezouze et du Badonvillois
• 2) Destination des coupes forestières au titre de l’année 2013
• 3) Cession de lots de bois de chauffage 2012/2013
• 4) Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement collectif pour l’exercice 2011
• 5) Location temporaire d’une salle des anciennes écoles
• 6) Entrées et sorties du SDAA 54
• 7) Informations et questions diverses