Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 30 janvier 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Nouveau prix de vente de la maison 10 rue Jean Mariotte
  2. Indemnité de conseil attribuée au trésorier municipal
  3. Subventions aux écoles (Cirey : sortie à Verdun ; Val : projet cirque)
  4. Dotation d’équipement des territoires ruraux et subvention parlementaire
  5. Emprunt pour travaux d’investissement
  6. Contrat de vente de bois de feu
  7. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 05 décembre 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Entrées et sorties SDAA 54
  2. Création d’un poste (animateur de l’activité périscolaire de théâtre)
  3. Recensement de la population : nomination des agents
  4. Transfert de subventions DCI
  5. Frais de scolarisation des élèves de communes extérieures
  6. Subventions municipales (JS Val, AMC, école de Cirey)
  7. Décision modificative budgétaire
  8. Mise à disposition du personnel au service eau et assainissement
  9. Prix de l’eau et assainissement
  10. Programme de coupes forestières 2015
  11. Coupe des arbres bord de route de Cirey
  12. Régularisation de l’intégration de la rue Nitra dans la voirie communale
  13. Contrat de maintenance du photocopieur
  14. Location d’un appartement communal
  15. Remboursement de frais avancés pour la commune
  16. Sécurité routière : circulation devant l’école et dans la rue Rayeterre
  17. Concours des maisons fleuries
  18. Assurance personnelle des élus municipaux
  19. Bulletin municipal d’informations
  20. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 03 octobre 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Démission d’un conseiller municipal
  2. Vente de lots de bois de chauffage et autres bois
  3. Acquisition de biens sans maître
  4. Congés supplémentaires d’ancienneté
  5. Nouvelles activités périscolaires
  6. Bilan des visites des quartiers
  7. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 29 août 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 10 | Pouvoirs : 5 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Mise en place de la croix de Lorraine
  2. Cession de l’ancien tracteur tondeuse
  3. Délégation de nouvelles compétences au maire
  4. Nouvelles conditions de la maison n°10 rue Jean MARIOTTE et de la vente des anciennes écoles, examen du cas de monsieur PITTAU.
  5. Nouvelles activités périscolaires
  6. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 06 juin 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Convention de groupement de commandes pour la réalisation de l’étude hydromorphologique
  2. Programme de travaux forestiers
  3. Locations et mises à disposition de locaux de la zone artisanale
  4. Dotation communale d’investissement
  5. Subventions aux associations
  6. Décisions modificatives budgétaires
  7. Acquisition d’un tableau pédagogique interactif
  8. Montant des crédits scolaires
  9. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau-Assainissement
  10. Concours de maisons fleuries
  11. Installation de la Croix de Lorraine
  12. Informations et questions diverses

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