Réunion du samedi 18 juin 2022
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 13 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Subventions aux associations
- 2) Programme de travaux forestiers
- 3) Modification du système de martelage des coupes et réservation des hêtres de bois d’industrie pour les affouages
- 4) Décision modificative budgétaire
- 5) Cessions de terrains
- 6) Biens sans maître
- 7) Départ en retraite d’un agent administratif
- 8) Vente de l’échelle remorquable
- 9) Remboursement de frais avancés
- 10) Avenants concernant la révision les loyers de la zone artisanale
- 11) Location d’un logement communal
- 12) Informations et diverses
Réunion du samedi 09 avril 2022
Session : ordinaire |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Coupe forestière dans la parcelle 39 avant remise en valeur du sentier de promenade
- 2) Cession de terrains forestiers au lieu-dit Martinchamps
- 3) Retrait d’une demande de subvention concernant la réfection de toiture d’un local des anciennes usines
- 4) Ajustement des provisions pour dépréciation des créances douteuses
- 5) Emprunt pour travaux d’investissement
- 6) Taux des taxes directes locales de l’année 2022
- 7) Vote des budgets primitifs de l’exercice 2022
- 8) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- 9) Engagement dans la certification de la gestion forestière durable PEFC
- 10) Frais de fermeture et de réouverture de l’alimentation en eau
- 11) Remboursement de frais avancés
- 12) Informations et questions diverses
Réunion du samedi 26 février 2022
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Projet éolien sur la commune de Val-et-Châtillon
- 2) Mise en place d’une tarification de ménage de la salle des fêtes
- 3) Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2021
- 4) Approbation des comptes administratifs de l’exercice 2021
- 5) Affectation des résultats
- 6) Convention pour la gestion des Certificats d’Economie d’Energie par le Syndicat Départemental d’Electricité De Meurthe-et-Moselle
- 7) Modification pour demande de subvention concernant la rénovation de l’éclairage public
- 8) Gratification de stage
- 9) Informations et questions diverses
Réunion du samedi 22 janvier 2022
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 10 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Présentation d’un projet éolien par la société OPALE
- 2) Exercice du droit de préemption pour l’acquisition de la parcelle boisée B 335
- 3) Adhésion à un contrat groupé avec l’entreprise SACPA Chenil Service pour la capture des animaux errants
- 4) Renouvellement de la convention avec la fondation CLARA pour stérilisation de chats errants
- 5) Sollicitation de subventions d’investissement
- 6) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
- 7) Informations et questions diverses
Réunion du samedi 04 décembre 2021
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
- 2) Programme de coupes forestières de l’exercice 2022
- 3) Prorogation de l’aménagement forestier de la forêt communale
- 4) Bois de chauffage : affouage de l’hiver 2021-2022
- 5) Remboursement du service des eaux au budget principal
- 6) Prix de l’eau potable de l’année 2022
- 7) Décisions modificatives budgétaires
- 8) Primes versées en fin d’année
- 9) Gestion des locations de la salle des fêtes
- 10) Remboursement de frais avancés
- 11) Informations et questions diverses