Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• 2) Programme de coupes forestières de l’exercice 2022
• 3) Prorogation de l’aménagement forestier de la forêt communale
• 4) Bois de chauffage : affouage de l’hiver 2021-2022
• 5) Remboursement du service des eaux au budget principal
• 6) Prix de l’eau potable de l’année 2022
• 7) Décisions modificatives budgétaires
• 8) Primes versées en fin d’année
• 9) Gestion des locations de la salle des fêtes
• 10) Remboursement de frais avancés
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Démission d’un conseiller municipal adjoint au maire
• 2) Modification du nombre de postes d’adjoint
• 3) Modification du montant des indemnités de fonction
• 4) Participation financière à la protection sociale des agents
• 5) Location de la salle des fêtes
• 6) Nouvelle procédure d’acquisition de biens sans maître
• 7) Rapport sur le prix et la qualité du service eau & assainissement
• 8) Point sur les investissements
• 9) Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
• 10) Vente d’un terrain communal
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention de mise à disposition et de gestion piscicole du plan d’eau
• 2) Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
• 3) Vente d’un terrain communal
• 4) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
• 5) Campagne de stérilisation de chats errants
• 6) Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
• 7) Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité pour la période 2021-2027
• 8) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention d’assistance technique MMD 54
• 2) Subventions aux associations
• 3) Taux des taxes directes locales
• 4) Vote des budgets primitifs
• 5) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention pour la grimpe encadrée dans les arbres
• 2) Déclassement de l’immeuble 45 Grande rue (dit Erevos)
• 3) Vente de l’immeuble 45 Grande rue et parcelles AC 458 et 88
• 4) Conventions de mise à disposition du personnel à d’autres communes
• 5) contrat de vente de bois en bloc
• 6) approbation des comptes de gestion
• 7) approbation des comptes administratifs
• 8) affectation des résultats
• 9) location d’un local communal
• 10) informations et questions diverses