Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 27 novembre 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 10 | Pouvoirs : 4 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Entrées et sorties du SDAA 54
  • 2) Dotation de solidarité
  • 3) Communauté de communes : mutualisation et rapport d’activités
  • 4) Schéma de Coopération Intercommunale
  • 5) Recomposition du Conseil Communautaire
  • 6) Période et prix de location de la salle des fêtes
  • 7) Subvention à la JS VAL
  • 8) Prix de vente du bulletin municipal
  • 9) Prix de vente du bois de chauffage
  • 10) Mandats à l’agence France Immobilier
  • 11) Contrat de groupe Mutuelle complémentaire
  • 12) Avancement du projet d’assainissement collectif
  • 13) Facturation de l’eau et de l’assainissement
  • 14) Déneigement de la route départementale en agglomération et entre Cirey et St-Sauveur
  • 15) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 11 septembre 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 10 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Rapport sur le prix et la qualité le service eau-assainissement
  • 2) Destination des coupes forestières 2016
  • 3) Réorganisation territoriale des communautés de communes
  • 4) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 19 juin 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 11 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Subventions aux associations et spéciales
  • 2) Accessibilité des établissements recevant du public
  • 3) Rapport sur le service eau et assainissement
  • 4) Projet Village à Bascule
  • 5) Borne à vêtements
  • 6) Mise en sens unique de la rue Père Umbricht
  • 7) Informations et questions diverses

Réunion du mercredi 20 mai 2015

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Devenir de l’école Gratien LORRAIN
  • 2) Approbation du projet d’assainissement collectif
  • 3) Taxe d’assainissement
  • 4) Gestion de l’étang
  • 5) Convention de vente et exploitation groupée de bois
  • 6) Nouvel emplacement pour la Croix de Lorraine, lutte contre la renouée et aménagement du bord de la cascade
  • 7) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
  • 8) Informations et questions diverses

Réunion du mardi 14 avril 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Taux des taxes directes locales
  • 2) Vote des budgets primitifs
  • 3) Programme de travaux forestiers
  • 4) DETR complémentaire
  • 5) Informations et questions diverses

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