Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Présentation d’un projet éolien par la société OPALE
• 2) Exercice du droit de préemption pour l’acquisition de la parcelle boisée B 335
• 3) Adhésion à un contrat groupé avec l’entreprise SACPA Chenil Service pour la capture des animaux errants
• 4) Renouvellement de la convention avec la fondation CLARA pour stérilisation de chats errants
• 5) Sollicitation de subventions d’investissement
• 6) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• 2) Programme de coupes forestières de l’exercice 2022
• 3) Prorogation de l’aménagement forestier de la forêt communale
• 4) Bois de chauffage : affouage de l’hiver 2021-2022
• 5) Remboursement du service des eaux au budget principal
• 6) Prix de l’eau potable de l’année 2022
• 7) Décisions modificatives budgétaires
• 8) Primes versées en fin d’année
• 9) Gestion des locations de la salle des fêtes
• 10) Remboursement de frais avancés
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Démission d’un conseiller municipal adjoint au maire
• 2) Modification du nombre de postes d’adjoint
• 3) Modification du montant des indemnités de fonction
• 4) Participation financière à la protection sociale des agents
• 5) Location de la salle des fêtes
• 6) Nouvelle procédure d’acquisition de biens sans maître
• 7) Rapport sur le prix et la qualité du service eau & assainissement
• 8) Point sur les investissements
• 9) Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
• 10) Vente d’un terrain communal
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention de mise à disposition et de gestion piscicole du plan d’eau
• 2) Soumission et distraction de parcelles au régime forestier
• 3) Vente d’un terrain communal
• 4) Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
• 5) Campagne de stérilisation de chats errants
• 6) Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
• 7) Reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité pour la période 2021-2027
• 8) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention d’assistance technique MMD 54
• 2) Subventions aux associations
• 3) Taux des taxes directes locales
• 4) Vote des budgets primitifs
• 5) Informations et questions diverses