Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 11 septembre 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 10 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Rapport sur le prix et la qualité le service eau-assainissement
  2. Destination des coupes forestières 2016
  3. Réorganisation territoriale des communautés de communes
  4. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 19 juin 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 11 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Subventions aux associations et spéciales
  2. Accessibilité des établissements recevant du public
  3. Rapport sur le service eau et assainissement
  4. Projet Village à Bascule
  5. Borne à vêtements
  6. Mise en sens unique de la rue Père Umbricht
  7. Informations et questions diverses

Réunion du mercredi 20 mai 2015

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Devenir de l’école Gratien LORRAIN
  2. Approbation du projet d’assainissement collectif
  3. Taxe d’assainissement
  4. Gestion de l’étang
  5. Convention de vente et exploitation groupée de bois
  6. Nouvel emplacement pour la Croix de Lorraine, lutte contre la renouée et aménagement du bord de la cascade
  7. Admission en non valeur de créances irrécouvrables
  8. Informations et questions diverses

Réunion du mardi 14 avril 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Taux des taxes directes locales
  2. Vote des budgets primitifs
  3. Programme de travaux forestiers
  4. DETR complémentaire
  5. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 20 mars 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Approbation de comptes administratifs et de gestion des budgets
  2. Prix de vente des anciennes écoles
  3. Renouvellement du contrat de l’adjoint administratif 1ère classe
  4. Conventions avec les associations
  5. Informations et questions diverses

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