Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 04 novembre 2016

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 0) Démission d’une conseillère municipale
  • 1) Programme de coupes forestières et bois de chauffage
  • 2) Point sur l’assainissement collectif
  • 3) Convention pour le passage de la balayeuse de Cirey
  • 4) Avenir des établissements 3H Santé
  • 5) Remboursement de frais avancés
  • 6) Ecole : cession de mobilier et usage des locaux
  • 7) Mise en accessibilité des ERP
  • 8) Contrat Territoire Solidaire
  • 9) Noël des enfants
  • 10) Bulletin municipal d’informations
  • 11) Avis sur l’installation d’abris de bus
  • 12) Entrées et sorties du SDAA 54
  • 13) Informations et questions diverses

Réunion du mercredi 10 août 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Examen et suite à donner à la pétition concernant l’assainissement collectif et autres travaux
  • 2) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 08 juillet 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Réglementation de la circulation motorisée et nocturne en forêt communale
  • 2) Approbation du zonage d’assainissement après enquête publiqu
  • 3) Point sur l’assainissement collectif
  • 4) Prix de l’eau et de l’assainissement
  • 5) Admission en non valeurs de créances irrécouvrables
  • 6) Décision modificative budgétaire
  • 7) Nouveaux statuts de la communauté de communes du Piémont Vosgien
  • 8) Cession de mobilier scolaire à la commune de Cirey
  • 9) Tilleul du parking du cimetière
  • 10) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 29 avril 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 13 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Décision modificative
  • 2) Projet de périmètre de la nouvelle communauté de communes
  • 3) Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la mise en conformité du système d’assainissement collectif
  • 4) Exploitation de parcelles boisées non soumise au régime forestier
  • 5) Les différentes solutions pour l’organisation du temps méridien des écoliers
  • 6) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 08 avril 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 11 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Taux des taxes directes locales
  • 2) Affectation des résultats budgétaires
  • 3) Vote des budgets primitifs
  • 4) Programme des travaux forestiers
  • 5) Subventions aux associations
  • 6) Ravalement des façades du musée du textile
  • 7) Fonds de soutien à l’investissement public local
  • 8) Admission en non valeur des pièces irrécouvrables
  • 9) Informations et questions diverses

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