Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

1. Décision modificative n°1 budget communal
2. Demande de subvention au titre de la dotation communale d’investissement, programme global 2012-2014
3. DOTATION DE SOLIDARITE 2012-2014
4. Service des eaux : remboursement des frais de personnel au budget communal
5. Renouvellement de l’assurance des élus
6. Renouvellement ou changement du contrat prestataire informatique.
7. Subvention pour une sortie scolaire et un projet culturel
8. Location de la salle des fêtes : facturation des charges
9. Régularisation relative au poste ATSEM
10. cession de lots de bois de chauffage 2011-2012
11. Programme des coupes forestières
12. Impression du bulletin communal annuel
13. Entrées et sorties du SDAA 54 au 1er janvier 2012
14. Vœu demandant au gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
15. installation d’un miroir routier au croisement de la rue Morval et de la Grande rue
16. Informations et questions diverses

Ordre du jour :

1. Renouvellement du contrat de fourrière animale
2. Instauration de la taxe d’aménagement
3. Déclassement du domaine public de bancs d’église
4. Tableau de classement des voies communales
5. Informations et questions diverses

Ordre du jour :

1. Avis de la commune de Val-et-Châtillon sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
2. Informations et questions diverses