Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 29 avril 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 13 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Décision modificative
  2. Projet de périmètre de la nouvelle communauté de communes
  3. Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la mise en conformité du système d’assainissement collectif
  4. Exploitation de parcelles boisées non soumise au régime forestier
  5. Les différentes solutions pour l’organisation du temps méridien des écoliers
  6. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 08 avril 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 11 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Taux des taxes directes locales
  2. Affectation des résultats budgétaires
  3. Vote des budgets primitifs
  4. Programme des travaux forestiers
  5. Subventions aux associations
  6. Ravalement des façades du musée du textile
  7. Fonds de soutien à l’investissement public local
  8. Admission en non valeur des pièces irrécouvrables
  9. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 11 mars 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 9 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Approbation de comptes administratifs et de gestion
  2. Programme de travaux d’assainissement collectif
  3. Pose de la croix de Lorraine et aménagement paysager de son cadre naturel
  4. Périodicité du feu d’artifice
  5. Remboursement de frais engagés
  6. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 29 janvier 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 13 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
  2. Indemnité de conseil attribuée au trésorier municipal
  3. Remboursement de frais engagés
  4. Lancement de l’enquête publique relative à l’assainissement collectif
  5. Emprunt pour financement des travaux d’assainissement
  6. Devenir de l’école Gratien Lorrain au vu des derniers éléments connus
  7. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 27 novembre 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 10 | Pouvoirs : 4 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Entrées et sorties du SDAA 54
  2. Dotation de solidarité
  3. Communauté de communes : mutualisation et rapport d’activités
  4. Schéma de Coopération Intercommunale
  5. Recomposition du Conseil Communautaire
  6. Période et prix de location de la salle des fêtes
  7. Subvention à la JS VAL
  8. Prix de vente du bulletin municipal
  9. Prix de vente du bois de chauffage
  10. Mandats à l’agence France Immobilier
  11. Contrat de groupe Mutuelle complémentaire
  12. Avancement du projet d’assainissement collectif
  13. Facturation de l’eau et de l’assainissement
  14. Déneigement de la route départementale en agglomération et entre Cirey et St-Sauveur
  15. Informations et questions diverses

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