Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Élections sénatoriales : Désignation des délégués et suppléants
• 2) Décision modificative budget annexe
• 3) Motion poste de psychologue scolaire RASED
• 4) Transfert de la compétence itinéraires cyclables
• 5) Renouvellement de la convention SPLXDEMAT
• 6) Régularisation concernant la vente du terrain dit Veillon
• 7) Remboursement de frais avancés
• 8) Délégation au maire concernant les régies
• 9) Demande de subvention au département pour réfection de toiture
• 10) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Entrée de la commune de Bernecourt dans le SDAA 54
• 2) Chantier argent de poche
• 3) Convention pour le transport scolaire méridien
• 4) Approbation des comptes de gestion
• 5) Approbation des comptes administratifs
• 6) Affectation des résultats
• 7) Taux des taxes directes locales
• 8) Subventions aux associations
• 9) Fongibilité des crédits budgétaires
• 10) Approbation des budgets primitifs
• 11) Incorporation dans le domaine communal des terrains vacants
• 12) Cession de terrains vacants
• 13) Nouvelle procédure de biens sans maîtres
• 14) Remboursement de frais avancés
• 15) Redevance d’occupation du Domaine Public ORANGE
• 16) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Réaménagement des prêts du budget assainissement
• 2) Exploitation de la parcelle forestière n°15
• 3) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Prix de l’eau potable
• 2) Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants
• 3) Acquisition de la parcelle AD 282
• 4) Régularisation concernant la vente du terrain dit Veillon.
• 5) Demande de subventions d’investissement
• 6) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
• 7) Informations et questions diverses
• 8)

Ordre du jour :

• 1) Projet de vidéo-protection
• 2) Programme de coupes forestières 2023
• 3) Bois de chauffage : affouage de l’hiver 2022-2023
• 4) Instauration du régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)
• 5) Heures complémentaires et supplémentaires effectuées par le personnel communal
• 6) Admission en non valeur de pièces irrécouvrables
• 7) Remboursement du service des eaux au budget principal
• 8) Prix de l’eau potable
• 9) Décisions modificatives budgétaires
• 10) Motion d’alerte sur les finances locales
• 11) Informations et questions diverses