Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 03 janvier 2020

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Ligne de trésorerie relative aux travaux d’assainissement
  • 2) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 29 novembre 2019

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Entrées et sorties du SDAA
  • 2) Modification des horaires de l’agence postale
  • 3) Rémunération des agents recenseurs
  • 4) Remboursement de frais avancés
  • 5) Subvention MPT
  • 6) Avenant au marché d’assainissement
  • 7) Point sur l’assainissement collectif
  • 8) Emprunt
  • 9) Décisions modificatives
  • 10) Rapport sur le prix et la qualité du service eau
  • 11) Prix de l’eau potable
  • 12) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 04 octobre 2019

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 9 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Décisions modificatives
  • 2) Convention de mise à disposition du local à l’ACCA
  • 3) Convention sur l’espace extérieur mis à disposition de Machet Production
  • 4) Retenues sur dépôts de garantie
  • 5) Géolocalisation des tombes des "Morts pour la France"
  • 6) Projet d’installations photovoltaïques des Centrales Villageoises
  • 7) Toiture du musée
  • 8) Point sur l’assainissement collectif
  • 9) Avenant au marché d’assainissement
  • 10) Emprunt
  • 11) Etude de la requalification de la traverse de Val et Châtillon
  • 12) Nouvelle procédure d’acquisition de biens sans maître
  • 13) Acquisition de parcelles
  • 14) Acquisition d’un défibrillateur
  • 15) Subventions aux associations MPT et Club Canin
  • 16) Informations et questions diverses
  • 17) A) Programme des coupes forestières
  • 18) B) Remboursement de frais avancés

Réunion du vendredi 21 juin 2019

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 8 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Décision modificative
  • 2) Enquête de recensement de la population
  • 3) Inscription en non-valeur de créances irrécouvrables
  • 4) Revalorisation des indemnités de fonction
  • 5) Cession de parcelles communales
  • 6) Point sur l’assainissement collectif
  • 7) Avancement d’une coupe forestière
  • 8) Subventions aux associations.
  • 9) Sollicitation de subventions d’investissement
  • 10) Modification des statuts de la communauté de communes
  • 11) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 05 avril 2019

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Taux des taxes directes locales
  • 2) Affectation des résultats budgétaires
  • 3) Vote des budgets primitifs
  • 4) Subventions aux associations
  • 5) Poste d’agent technique
  • 6) Location de l’ancien bureau de poste
  • 7) Acquisition de la parcelle B415
  • 8) Convention « nuit de pêche »
  • 9) Rénovation de terrain de pétanque
  • 10) Point sur l’assainissement collectif
  • 11) Informations et question diverses

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