Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 22 septembre 2017

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 9 | Pouvoirs : 4 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Location de locaux communaux
  • 2) Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  • 3) Financement des travaux d’assainissement collectif et des reprises des branchements en plomb
  • 4) Décisions modificatives budgétaires
  • 5) Transfert de la compétence « Transport et mobilité » à la communauté de communes
  • 6) Point sur le devenir des bâtiments scolaires
  • 7) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 30 juin 2017

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 7 | Pouvoirs : 5 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Election des délégués titulaires et suppléants en vue de l’élection des sénateurs
  • 2) Programme des travaux d’assainissement collectif
  • 3) Renouvellement de la convention pour le transport méridien des écoliers
  • 4) Droit de préférence concernant deux parcelles forestières
  • 5) Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
  • 6) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 09 juin 2017

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Rénovation du monument aux morts
  • 2) Décision modificative budgétaire
  • 3) Prix de l’eau potable
  • 4) Point sur l’assainissement collectif
  • 5) Convention de mise à disposition du local social
  • 6) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 05 mai 2017

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Attribution des marchés de travaux d’assainissement collectif.
  • 2) Convention de gestion des ouvrages communs (STEP)
  • 3) Horaires d’ouverture de l’agence postale et du secrétariat de mairie
  • 4) Subvention au Canin
  • 5) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 07 avril 2017

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Taux des taxes directes locales
  • 2) Affectation des résultats budgétaires
  • 3) Vote des budgets primitifs
  • 4) Assainissement collectif
  • 5) Subventions aux associations
  • 6) Fête du village et feu d’artifice
  • 7) Participation aux frais de scolarité des écoles de Badonviller
  • 8) Convention pour le passage de la balayeuse de Cirey
  • 9) Informations et questions diverses

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