Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 05 mai 2017

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Attribution des marchés de travaux d’assainissement collectif.
  • 2) Convention de gestion des ouvrages communs (STEP)
  • 3) Horaires d’ouverture de l’agence postale et du secrétariat de mairie
  • 4) Subvention au Canin
  • 5) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 07 avril 2017

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Taux des taxes directes locales
  • 2) Affectation des résultats budgétaires
  • 3) Vote des budgets primitifs
  • 4) Assainissement collectif
  • 5) Subventions aux associations
  • 6) Fête du village et feu d’artifice
  • 7) Participation aux frais de scolarité des écoles de Badonviller
  • 8) Convention pour le passage de la balayeuse de Cirey
  • 9) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 10 mars 2017

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Rencontre avec les associations
  • 2) Transfert de la compétence PLUi
  • 3) Approbation de comptes administratifs et de gestion
  • 4) Programme de coupes forestières 2017
  • 5) Point sur l’assainissement collectif
  • 6) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 20 janvier 2017

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 0) PDIPR
  • 1) Programme d’assainissement collectif
  • 3) Demandes de subvention d’investissement
  • 4) Emprunt
  • 5) Questions et informations diverses

Réunion du vendredi 09 décembre 2016

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Remerciements aux sapeurs-pompiers
  • 2) Point sur l’assainissement collectif
  • 3) Abri bus
  • 4) Conventions pour le prêt de mobilier
  • 5) Concours de la plus belle fenêtre de Noël
  • 6) Décisions modificatives budgétaires
  • 7) Contrat particulier de vente de bois
  • 8) Service des eaux - remboursement des frais de personnel au budget communal
  • 9) Informations et questions diverses

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