Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 10 mars 2017

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Rencontre avec les associations
  • 2) Transfert de la compétence PLUi
  • 3) Approbation de comptes administratifs et de gestion
  • 4) Programme de coupes forestières 2017
  • 5) Point sur l’assainissement collectif
  • 6) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 20 janvier 2017

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 0) PDIPR
  • 1) Programme d’assainissement collectif
  • 3) Demandes de subvention d’investissement
  • 4) Emprunt
  • 5) Questions et informations diverses

Réunion du vendredi 09 décembre 2016

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Remerciements aux sapeurs-pompiers
  • 2) Point sur l’assainissement collectif
  • 3) Abri bus
  • 4) Conventions pour le prêt de mobilier
  • 5) Concours de la plus belle fenêtre de Noël
  • 6) Décisions modificatives budgétaires
  • 7) Contrat particulier de vente de bois
  • 8) Service des eaux - remboursement des frais de personnel au budget communal
  • 9) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 04 novembre 2016

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 0) Démission d’une conseillère municipale
  • 1) Programme de coupes forestières et bois de chauffage
  • 2) Point sur l’assainissement collectif
  • 3) Convention pour le passage de la balayeuse de Cirey
  • 4) Avenir des établissements 3H Santé
  • 5) Remboursement de frais avancés
  • 6) Ecole : cession de mobilier et usage des locaux
  • 7) Mise en accessibilité des ERP
  • 8) Contrat Territoire Solidaire
  • 9) Noël des enfants
  • 10) Bulletin municipal d’informations
  • 11) Avis sur l’installation d’abris de bus
  • 12) Entrées et sorties du SDAA 54
  • 13) Informations et questions diverses

Réunion du mercredi 10 août 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Examen et suite à donner à la pétition concernant l’assainissement collectif et autres travaux
  • 2) Informations et questions diverses

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