Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 11 septembre 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 10 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Rapport sur le prix et la qualité le service eau-assainissement
  • 2) Destination des coupes forestières 2016
  • 3) Réorganisation territoriale des communautés de communes
  • 4) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 19 juin 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 11 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Subventions aux associations et spéciales
  • 2) Accessibilité des établissements recevant du public
  • 3) Rapport sur le service eau et assainissement
  • 4) Projet Village à Bascule
  • 5) Borne à vêtements
  • 6) Mise en sens unique de la rue Père Umbricht
  • 7) Informations et questions diverses

Réunion du mercredi 20 mai 2015

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Devenir de l’école Gratien LORRAIN
  • 2) Approbation du projet d’assainissement collectif
  • 3) Taxe d’assainissement
  • 4) Gestion de l’étang
  • 5) Convention de vente et exploitation groupée de bois
  • 6) Nouvel emplacement pour la Croix de Lorraine, lutte contre la renouée et aménagement du bord de la cascade
  • 7) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
  • 8) Informations et questions diverses

Réunion du mardi 14 avril 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Taux des taxes directes locales
  • 2) Vote des budgets primitifs
  • 3) Programme de travaux forestiers
  • 4) DETR complémentaire
  • 5) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 20 mars 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Approbation de comptes administratifs et de gestion des budgets
  • 2) Prix de vente des anciennes écoles
  • 3) Renouvellement du contrat de l’adjoint administratif 1ère classe
  • 4) Conventions avec les associations
  • 5) Informations et questions diverses

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