Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Installation du conseil municipal
• 2) Election du maire
• 3) Création des postes d’adjoints
• 4) Election des adjoints au maire
• 5) Lecture de la charte de l’élu local
• 6) Création des postes de conseillers municipaux délégués
• 7) Répartition des indemnités de fonction attribuées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués.
• 8) Désignation des conseillers communautaires
• 9) Délégations accordées au maire
• 10) Constitution des commissions municipales
• 11) Vente de l’immeuble n°45 Grande rue (ex bâtiment Erevos, anciennes écoles)
• 12) Informations et questions diverses
• 13)

Ordre du jour :

• 1) Avenant n°7 au lot 1 marché d’assainissement
• 2) Réalisation d’un Contrat de Prêt Secteur Public Local d’un montant total de 440 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’investissement sur l’infrastructure d’assainissement
• 3) Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2019
• 4) Approbation du compte administratif 2019 et restes à réaliser du budget eau-assainissement
• 5) Approbation du compte administratif 2019 et restes à réaliser du budget principal
• 6) Affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget eau-assainissement
• 7) affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget principal
• 8) Approbation du budget primitif 2020 eau et assainissement
• 9) Travaux supplémentaires concernant la rampe d’accès PMR
• 9) Modification du prix de location d’une salle
• 10) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Dotation d’équipement des territoires ruraux
• 2) Point sur l’assainissement collectif
• 3) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Ligne de trésorerie relative aux travaux d’assainissement
• 2) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Entrées et sorties du SDAA
• 2) Modification des horaires de l’agence postale
• 3) Rémunération des agents recenseurs
• 4) Remboursement de frais avancés
• 5) Subvention MPT
• 6) Avenant au marché d’assainissement
• 7) Point sur l’assainissement collectif
• 8) Emprunt
• 9) Décisions modificatives
• 10) Rapport sur le prix et la qualité du service eau
• 11) Prix de l’eau potable
• 12) Informations et questions diverses