Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 06 juin 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Convention de groupement de commandes pour la réalisation de l’étude hydromorphologique
  • 2) Programme de travaux forestiers
  • 3) Locations et mises à disposition de locaux de la zone artisanale
  • 4) Dotation communale d’investissement
  • 5) Subventions aux associations
  • 6) Décisions modificatives budgétaires
  • 7) Acquisition d’un tableau pédagogique interactif
  • 8) Montant des crédits scolaires
  • 9) Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau-Assainissement
  • 10) Concours de maisons fleuries
  • 11) Installation de la Croix de Lorraine
  • 12) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 18 avril 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Vote du budget primitif principal
  • 2) Vote du budget primitif eau assainissement
  • 3) Vote du taux des taxes directes locales
  • 4) Constitution de la commission des impôts directs
  • 5) Constitution de la commission d’appel d’offres
  • 6) CCAS : fixation du nombre d’administrateurs et élection des membres du conseil municipal
  • 7) Désignation du correspondant défense
  • 8) Désignation des délégués auprès d’organismes extérieurs
  • 9) Constitution des commissions municipales
  • 10) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 28 mars 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 15 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Installation du conseil municipal
  • 2) Election du maire
  • 3) Création des postes d’adjoints
  • 4) Election des adjoints au maire
  • 5) Création du poste de conseiller municipal délégué
  • 6) Election du conseiller municipal délégué
  • 7) Répartition des indemnités de fonction attribuées au maire, aux adjoints et au conseiller municipal délégué.
  • 8) Désignation des conseillers communautaires
  • 9) Constitution des commissions municipales
  • 10) Délégations accordées au maire
  • 11) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 07 mars 2014

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Adhésion à Meurthe et Moselle Développement 54
  • 2) Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2013
  • 3) Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2013
  • 4) Affectation des résultats au budget principal 2014
  • 5) Approbation du compte administratif du service des eaux pour l’exercice 2013
  • 6) Approbation du compte de gestion du service des eaux pour l’exercice 2013
  • 7) Affectation des résultats au budget eau-assainissement 2014
  • 8) Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget primitif
  • 9) Dotation de solidarité 2014
  • 10) Informations et question diverses

Réunion du vendredi 17 janvier 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 9 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Indemnité de conseil du trésorier
  • 2) Rectification de la limite entre les communes de Val-et-Châtillon et Petitmont au niveau du ruisseau Spire
  • 3) Informations et questions diverses

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