Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 03 octobre 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Démission d’un conseiller municipal
  • 2) Vente de lots de bois de chauffage et autres bois
  • 3) Acquisition de biens sans maître
  • 4) Congés supplémentaires d’ancienneté
  • 5) Nouvelles activités périscolaires
  • 6) Bilan des visites des quartiers
  • 7) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 29 août 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 10 | Pouvoirs : 5 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Mise en place de la croix de Lorraine
  • 2) Cession de l’ancien tracteur tondeuse
  • 3) Délégation de nouvelles compétences au maire
  • 4) Nouvelles conditions de la maison n°10 rue Jean MARIOTTE et de la vente des anciennes écoles, examen du cas de monsieur PITTAU.
  • 5) Nouvelles activités périscolaires
  • 6) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 06 juin 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Convention de groupement de commandes pour la réalisation de l’étude hydromorphologique
  • 2) Programme de travaux forestiers
  • 3) Locations et mises à disposition de locaux de la zone artisanale
  • 4) Dotation communale d’investissement
  • 5) Subventions aux associations
  • 6) Décisions modificatives budgétaires
  • 7) Acquisition d’un tableau pédagogique interactif
  • 8) Montant des crédits scolaires
  • 9) Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau-Assainissement
  • 10) Concours de maisons fleuries
  • 11) Installation de la Croix de Lorraine
  • 12) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 18 avril 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Vote du budget primitif principal
  • 2) Vote du budget primitif eau assainissement
  • 3) Vote du taux des taxes directes locales
  • 4) Constitution de la commission des impôts directs
  • 5) Constitution de la commission d’appel d’offres
  • 6) CCAS : fixation du nombre d’administrateurs et élection des membres du conseil municipal
  • 7) Désignation du correspondant défense
  • 8) Désignation des délégués auprès d’organismes extérieurs
  • 9) Constitution des commissions municipales
  • 10) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 28 mars 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 15 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Installation du conseil municipal
  • 2) Election du maire
  • 3) Création des postes d’adjoints
  • 4) Election des adjoints au maire
  • 5) Création du poste de conseiller municipal délégué
  • 6) Election du conseiller municipal délégué
  • 7) Répartition des indemnités de fonction attribuées au maire, aux adjoints et au conseiller municipal délégué.
  • 8) Désignation des conseillers communautaires
  • 9) Constitution des commissions municipales
  • 10) Délégations accordées au maire
  • 11) Informations et questions diverses

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