Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 11 octobre 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 8 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Programme de coupes forestières 2014
  2. Résultats et récompenses du concours de maisons fleuries.
  3. Nomination d’un délégué communautaire.
  4. Convention de servitudes avec ERDF
  5. Travaux de voirie
  6. Dotation de solidarité 2013
  7. Cession de lots de bois de chauffage 2013-14
  8. Vente de la maison sise 10 rue Jean Mariotte
  9. Cession des anciens casques de pompier restants
  10. Distribution d’un livret pédagogique sur la Grande guerre aux écoliers
  11. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 30 août 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 6 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Démission d’un adjoint
  2. Admission en non valeur de pièces irrécouvrables
  3. Décision modificative du budget eau
  4. Revalorisation des avances sur charges locatives.
  5. Modification de la régie vente de bulletins municipaux
  6. Restitution d’un ostensoire à Saint Sauveur
  7. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 07 juin 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Convention de mise à disposition, d’équipement et d’entretien de terrains aux fins d’aménagement d’une aire d’accueil de camping-cars
  2. Répartition des délégués communautaires de la nouvelle communauté de communes
  3. Convention d’assistance technique assainissement
  4. Montant des crédits scolaires
  5. Subventions aux associations
  6. Rapport sur la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement
  7. Concours des maisons fleuries
  8. Décision modificative
  9. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 12 avril 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 11 | Présents: 8 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Taux des taxes directes locales
  2. Budget primitif 2013 principal
  3. Budget primitif 2013 eau et assainissement
  4. Subventions aux associations
  5. Répartition des délégués communautaires à compter du prochain renouvellement des conseils municipaux
  6. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 22 février 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 11 | Présents: 8 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu | Résumé |

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2012
  2. Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2012
  3. Affectation des résultats au budget principal 2013
  4. Approbation du compte administratif du service des eaux pour l’exercice 2012
  5. Approbation du compte de gestion du service des eaux pour l’exercice 2012
  6. Affectation des résultats au budget eau-assainissement 2013
  7. Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget primitif 2013
  8. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative à la mise en conformité du système d’assainissement
  9. Programme de travaux forestiers 2013
  10. Réforme des rythmes scolaires
  11. Informations et questions diverses

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