Réunion du mercredi 19 février 2020
Session : ordinaire |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Avenant n°7 au lot 1 marché d’assainissement
- 2) Réalisation d’un Contrat de Prêt Secteur Public Local d’un montant total de 440 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’investissement sur l’infrastructure d’assainissement
- 3) Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2019
- 4) Approbation du compte administratif 2019 et restes à réaliser du budget eau-assainissement
- 5) Approbation du compte administratif 2019 et restes à réaliser du budget principal
- 6) Affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget eau-assainissement
- 7) affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget principal
- 8) Approbation du budget primitif 2020 eau et assainissement
- 9) Travaux supplémentaires concernant la rampe d’accès PMR
- 9) Modification du prix de location d’une salle
- 10) Informations et questions diverses
Réunion du jeudi 30 janvier 2020
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 8 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Dotation d’équipement des territoires ruraux
- 2) Point sur l’assainissement collectif
- 3) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 03 janvier 2020
Session : ordinaire |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Ligne de trésorerie relative aux travaux d’assainissement
- 2) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 29 novembre 2019
Session : ordinaire |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Entrées et sorties du SDAA
- 2) Modification des horaires de l’agence postale
- 3) Rémunération des agents recenseurs
- 4) Remboursement de frais avancés
- 5) Subvention MPT
- 6) Avenant au marché d’assainissement
- 7) Point sur l’assainissement collectif
- 8) Emprunt
- 9) Décisions modificatives
- 10) Rapport sur le prix et la qualité du service eau
- 11) Prix de l’eau potable
- 12) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 04 octobre 2019
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 9 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Décisions modificatives
- 2) Convention de mise à disposition du local à l’ACCA
- 3) Convention sur l’espace extérieur mis à disposition de Machet Production
- 4) Retenues sur dépôts de garantie
- 5) Géolocalisation des tombes des "Morts pour la France"
- 6) Projet d’installations photovoltaïques des Centrales Villageoises
- 7) Toiture du musée
- 8) Point sur l’assainissement collectif
- 9) Avenant au marché d’assainissement
- 10) Emprunt
- 11) Etude de la requalification de la traverse de Val et Châtillon
- 12) Nouvelle procédure d’acquisition de biens sans maître
- 13) Acquisition de parcelles
- 14) Acquisition d’un défibrillateur
- 15) Subventions aux associations MPT et Club Canin
- 16) Informations et questions diverses
- 17) A) Programme des coupes forestières
- 18) B) Remboursement de frais avancés