Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 07 mars 2014

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Adhésion à Meurthe et Moselle Développement 54
  • 2) Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2013
  • 3) Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2013
  • 4) Affectation des résultats au budget principal 2014
  • 5) Approbation du compte administratif du service des eaux pour l’exercice 2013
  • 6) Approbation du compte de gestion du service des eaux pour l’exercice 2013
  • 7) Affectation des résultats au budget eau-assainissement 2014
  • 8) Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget primitif
  • 9) Dotation de solidarité 2014
  • 10) Informations et question diverses

Réunion du vendredi 17 janvier 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 9 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Indemnité de conseil du trésorier
  • 2) Rectification de la limite entre les communes de Val-et-Châtillon et Petitmont au niveau du ruisseau Spire
  • 3) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 29 novembre 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 9 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Entrées et sorties du SDAA
  • 2) Demande de subvention pour voyage scolaire
  • 3) Demande de subvention pour classe découverte (Blâmont)
  • 4) Nom et siège de la future communauté de communes
  • 5) Renouvellement du contrat de l’ATSEM
  • 6) Décision modificative budgétaire
  • 7) Tarifs du service eau et assainissement
  • 8) Don d’anciens instruments de musique pour des activités scolaires
  • 9) Autorisation de créer un accès privé dans le square Beau Soleil
  • 10) Tombe de regroupement des soldats morts pour la France
  • 11) Location appartement et salle de la commune
  • 12) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 11 octobre 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 8 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Programme de coupes forestières 2014
  • 2) Résultats et récompenses du concours de maisons fleuries.
  • 3) Nomination d’un délégué communautaire.
  • 4) Convention de servitudes avec ERDF
  • 5) Travaux de voirie
  • 6) Dotation de solidarité 2013
  • 7) Cession de lots de bois de chauffage 2013-14
  • 8) Vente de la maison sise 10 rue Jean Mariotte
  • 9) Cession des anciens casques de pompier restants
  • 10) Distribution d’un livret pédagogique sur la Grande guerre aux écoliers
  • 11) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 30 août 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 6 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Démission d’un adjoint
  • 2) Admission en non valeur de pièces irrécouvrables
  • 3) Décision modificative du budget eau
  • 4) Revalorisation des avances sur charges locatives.
  • 5) Modification de la régie vente de bulletins municipaux
  • 6) Restitution d’un ostensoire à Saint Sauveur
  • 7) Informations et questions diverses

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