Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Avenant n°7 au lot 1 marché d’assainissement
• 2) Réalisation d’un Contrat de Prêt Secteur Public Local d’un montant total de 440 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’investissement sur l’infrastructure d’assainissement
• 3) Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2019
• 4) Approbation du compte administratif 2019 et restes à réaliser du budget eau-assainissement
• 5) Approbation du compte administratif 2019 et restes à réaliser du budget principal
• 6) Affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget eau-assainissement
• 7) affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget principal
• 8) Approbation du budget primitif 2020 eau et assainissement
• 9) Travaux supplémentaires concernant la rampe d’accès PMR
• 9) Modification du prix de location d’une salle
• 10) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Dotation d’équipement des territoires ruraux
• 2) Point sur l’assainissement collectif
• 3) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Ligne de trésorerie relative aux travaux d’assainissement
• 2) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Entrées et sorties du SDAA
• 2) Modification des horaires de l’agence postale
• 3) Rémunération des agents recenseurs
• 4) Remboursement de frais avancés
• 5) Subvention MPT
• 6) Avenant au marché d’assainissement
• 7) Point sur l’assainissement collectif
• 8) Emprunt
• 9) Décisions modificatives
• 10) Rapport sur le prix et la qualité du service eau
• 11) Prix de l’eau potable
• 12) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Décisions modificatives
• 2) Convention de mise à disposition du local à l’ACCA
• 3) Convention sur l’espace extérieur mis à disposition de Machet Production
• 4) Retenues sur dépôts de garantie
• 5) Géolocalisation des tombes des "Morts pour la France"
• 6) Projet d’installations photovoltaïques des Centrales Villageoises
• 7) Toiture du musée
• 8) Point sur l’assainissement collectif
• 9) Avenant au marché d’assainissement
• 10) Emprunt
• 11) Etude de la requalification de la traverse de Val et Châtillon
• 12) Nouvelle procédure d’acquisition de biens sans maître
• 13) Acquisition de parcelles
• 14) Acquisition d’un défibrillateur
• 15) Subventions aux associations MPT et Club Canin
• 16) Informations et questions diverses
• 17) A) Programme des coupes forestières
• 18) B) Remboursement de frais avancés