Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 29 novembre 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 9 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Entrées et sorties du SDAA
  • 2) Demande de subvention pour voyage scolaire
  • 3) Demande de subvention pour classe découverte (Blâmont)
  • 4) Nom et siège de la future communauté de communes
  • 5) Renouvellement du contrat de l’ATSEM
  • 6) Décision modificative budgétaire
  • 7) Tarifs du service eau et assainissement
  • 8) Don d’anciens instruments de musique pour des activités scolaires
  • 9) Autorisation de créer un accès privé dans le square Beau Soleil
  • 10) Tombe de regroupement des soldats morts pour la France
  • 11) Location appartement et salle de la commune
  • 12) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 11 octobre 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 8 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Programme de coupes forestières 2014
  • 2) Résultats et récompenses du concours de maisons fleuries.
  • 3) Nomination d’un délégué communautaire.
  • 4) Convention de servitudes avec ERDF
  • 5) Travaux de voirie
  • 6) Dotation de solidarité 2013
  • 7) Cession de lots de bois de chauffage 2013-14
  • 8) Vente de la maison sise 10 rue Jean Mariotte
  • 9) Cession des anciens casques de pompier restants
  • 10) Distribution d’un livret pédagogique sur la Grande guerre aux écoliers
  • 11) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 30 août 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 6 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Démission d’un adjoint
  • 2) Admission en non valeur de pièces irrécouvrables
  • 3) Décision modificative du budget eau
  • 4) Revalorisation des avances sur charges locatives.
  • 5) Modification de la régie vente de bulletins municipaux
  • 6) Restitution d’un ostensoire à Saint Sauveur
  • 7) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 07 juin 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Convention de mise à disposition, d’équipement et d’entretien de terrains aux fins d’aménagement d’une aire d’accueil de camping-cars
  • 2) Répartition des délégués communautaires de la nouvelle communauté de communes
  • 3) Convention d’assistance technique assainissement
  • 4) Montant des crédits scolaires
  • 5) Subventions aux associations
  • 6) Rapport sur la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement
  • 7) Concours des maisons fleuries
  • 8) Décision modificative
  • 9) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 12 avril 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 11 | Présents: 8 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Taux des taxes directes locales
  • 2) Budget primitif 2013 principal
  • 3) Budget primitif 2013 eau et assainissement
  • 4) Subventions aux associations
  • 5) Répartition des délégués communautaires à compter du prochain renouvellement des conseils municipaux
  • 6) Informations et questions diverses

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