Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Vote du budget primitif principal
• 2) Vote du budget primitif eau assainissement
• 3) Vote du taux des taxes directes locales
• 4) Constitution de la commission des impôts directs
• 5) Constitution de la commission d’appel d’offres
• 6) CCAS : fixation du nombre d’administrateurs et élection des membres du conseil municipal
• 7) Désignation du correspondant défense
• 8) Désignation des délégués auprès d’organismes extérieurs
• 9) Constitution des commissions municipales
• 10) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Installation du conseil municipal
• 2) Election du maire
• 3) Création des postes d’adjoints
• 4) Election des adjoints au maire
• 5) Création du poste de conseiller municipal délégué
• 6) Election du conseiller municipal délégué
• 7) Répartition des indemnités de fonction attribuées au maire, aux adjoints et au conseiller municipal délégué.
• 8) Désignation des conseillers communautaires
• 9) Constitution des commissions municipales
• 10) Délégations accordées au maire
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Adhésion à Meurthe et Moselle Développement 54
• 2) Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2013
• 3) Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2013
• 4) Affectation des résultats au budget principal 2014
• 5) Approbation du compte administratif du service des eaux pour l’exercice 2013
• 6) Approbation du compte de gestion du service des eaux pour l’exercice 2013
• 7) Affectation des résultats au budget eau-assainissement 2014
• 8) Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget primitif
• 9) Dotation de solidarité 2014
• 10) Informations et question diverses

Ordre du jour :

• 1) Indemnité de conseil du trésorier
• 2) Rectification de la limite entre les communes de Val-et-Châtillon et Petitmont au niveau du ruisseau Spire
• 3) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Entrées et sorties du SDAA
• 2) Demande de subvention pour voyage scolaire
• 3) Demande de subvention pour classe découverte (Blâmont)
• 4) Nom et siège de la future communauté de communes
• 5) Renouvellement du contrat de l’ATSEM
• 6) Décision modificative budgétaire
• 7) Tarifs du service eau et assainissement
• 8) Don d’anciens instruments de musique pour des activités scolaires
• 9) Autorisation de créer un accès privé dans le square Beau Soleil
• 10) Tombe de regroupement des soldats morts pour la France
• 11) Location appartement et salle de la commune
• 12) Informations et questions diverses