Réunion du vendredi 17 janvier 2014
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 9 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Indemnité de conseil du trésorier
- 2) Rectification de la limite entre les communes de Val-et-Châtillon et Petitmont au niveau du ruisseau Spire
- 3) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 29 novembre 2013
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 9 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Entrées et sorties du SDAA
- 2) Demande de subvention pour voyage scolaire
- 3) Demande de subvention pour classe découverte (Blâmont)
- 4) Nom et siège de la future communauté de communes
- 5) Renouvellement du contrat de l’ATSEM
- 6) Décision modificative budgétaire
- 7) Tarifs du service eau et assainissement
- 8) Don d’anciens instruments de musique pour des activités scolaires
- 9) Autorisation de créer un accès privé dans le square Beau Soleil
- 10) Tombe de regroupement des soldats morts pour la France
- 11) Location appartement et salle de la commune
- 12) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 11 octobre 2013
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 8 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Programme de coupes forestières 2014
- 2) Résultats et récompenses du concours de maisons fleuries.
- 3) Nomination d’un délégué communautaire.
- 4) Convention de servitudes avec ERDF
- 5) Travaux de voirie
- 6) Dotation de solidarité 2013
- 7) Cession de lots de bois de chauffage 2013-14
- 8) Vente de la maison sise 10 rue Jean Mariotte
- 9) Cession des anciens casques de pompier restants
- 10) Distribution d’un livret pédagogique sur la Grande guerre aux écoliers
- 11) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 30 août 2013
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 6 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Démission d’un adjoint
- 2) Admission en non valeur de pièces irrécouvrables
- 3) Décision modificative du budget eau
- 4) Revalorisation des avances sur charges locatives.
- 5) Modification de la régie vente de bulletins municipaux
- 6) Restitution d’un ostensoire à Saint Sauveur
- 7) Informations et questions diverses
Réunion du vendredi 07 juin 2013
Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 11 |
Compte rendu |
Ordre du jour :
- 1) Convention de mise à disposition, d’équipement et d’entretien de terrains aux fins d’aménagement d’une aire d’accueil de camping-cars
- 2) Répartition des délégués communautaires de la nouvelle communauté de communes
- 3) Convention d’assistance technique assainissement
- 4) Montant des crédits scolaires
- 5) Subventions aux associations
- 6) Rapport sur la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement
- 7) Concours des maisons fleuries
- 8) Décision modificative
- 9) Informations et questions diverses