Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Indemnité de conseil du trésorier
• 2) Rectification de la limite entre les communes de Val-et-Châtillon et Petitmont au niveau du ruisseau Spire
• 3) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Entrées et sorties du SDAA
• 2) Demande de subvention pour voyage scolaire
• 3) Demande de subvention pour classe découverte (Blâmont)
• 4) Nom et siège de la future communauté de communes
• 5) Renouvellement du contrat de l’ATSEM
• 6) Décision modificative budgétaire
• 7) Tarifs du service eau et assainissement
• 8) Don d’anciens instruments de musique pour des activités scolaires
• 9) Autorisation de créer un accès privé dans le square Beau Soleil
• 10) Tombe de regroupement des soldats morts pour la France
• 11) Location appartement et salle de la commune
• 12) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Programme de coupes forestières 2014
• 2) Résultats et récompenses du concours de maisons fleuries.
• 3) Nomination d’un délégué communautaire.
• 4) Convention de servitudes avec ERDF
• 5) Travaux de voirie
• 6) Dotation de solidarité 2013
• 7) Cession de lots de bois de chauffage 2013-14
• 8) Vente de la maison sise 10 rue Jean Mariotte
• 9) Cession des anciens casques de pompier restants
• 10) Distribution d’un livret pédagogique sur la Grande guerre aux écoliers
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Démission d’un adjoint
• 2) Admission en non valeur de pièces irrécouvrables
• 3) Décision modificative du budget eau
• 4) Revalorisation des avances sur charges locatives.
• 5) Modification de la régie vente de bulletins municipaux
• 6) Restitution d’un ostensoire à Saint Sauveur
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention de mise à disposition, d’équipement et d’entretien de terrains aux fins d’aménagement d’une aire d’accueil de camping-cars
• 2) Répartition des délégués communautaires de la nouvelle communauté de communes
• 3) Convention d’assistance technique assainissement
• 4) Montant des crédits scolaires
• 5) Subventions aux associations
• 6) Rapport sur la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement
• 7) Concours des maisons fleuries
• 8) Décision modificative
• 9) Informations et questions diverses