Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 22 juin 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 10 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Décision modificative n°0 budget eau
  • 2) Devenir du chemin rural se terminant dans les terrains de la ferme Schultz
  • 3) Approbation des rapports sur l’eau et l’assainissement
  • 4) Agrandissement de l’élevage du GAEC de BARBEZIEUX
  • 5) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 11 mai 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 10 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
  • 2) Locations des salles des anciennes écoles
  • 3) Changement du fournisseur de propane
  • 4) Fixation du prix de vente des bancs d’église et d’anciens casques de pompier
  • 5) Concours des maisons fleuries : règlement et enveloppe des récompenses
  • 6) Subventions aux associations
  • 7) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 13 avril 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu | Résumé |

Ordre du jour :

  • 1) Taux des taxes directes locales
  • 2) Budget primitif principal 2012
  • 3) Budget primitif eau et assainissement 2012
  • 4) Subventions aux associations
  • 5) Subventions pour sorties scolaires
  • 6) Approbation du tableau des voies communales
  • 7) Renouvellement du contrat d’engagement de l’adjoint administratif chargé des fonctions de secrétaire de mairie
  • 8) Indemnisation suite à dégât des eaux
  • 9) Concours des maisons fleuries
  • 10) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 02 mars 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget 2012
  • 2) Mise à disposition de terrains pour le projet communautaire d’aménagement d’une aire d’accueil de camping-cars
  • 3) Budget principal : approbation du compte administratif 2011
  • 4) Budget principal : approbation du compte de gestion 2011
  • 5) Budget principal : affectation des résultats
  • 6) Budget eau/assainissement : approbation du compte administratif 2011
  • 7) Budget eau/assainissement : approbation du compte de gestion 2011
  • 8) Budget eau/assainissement : affectation des résultats
  • 9) Indemnisation du sinistre survenu le 16/09/2011 (vitre gauche et rétroviseur du tracteur)
  • 10) Résiliation du contrat de location des salles des anciennes écoles
  • 11) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 27 janvier 2012

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 12 | Présents: 9 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Programme de travaux forestiers 2012
  • 2) Indemnités d’administration et de technicité
  • 3) Contrats de bail des loyers actuellement non révisables
  • 4) Ecole : demande d’une subvention exceptionnelle pour l’achat des jeux éducatifs à destination de la classe des maternelles.
  • 5) Location de l’appartement sis 40 Grande rue
  • 6) Renouvellement du bail de chasse
  • 7) Préjudice économique relatif au délit survenu en forêt communale
  • 8) Informations et questions diverses

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