Val-et-Châtillon

Accueil Contact Liens Recherche

Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 20 janvier 2017

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Programme d’assainissement collectif
  • 2) PDIPR
  • 3) Demandes de subvention d’investissement
  • 4) Emprunt
  • 5) Questions et informations diverses

Réunion du vendredi 09 décembre 2016

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Remerciements aux sapeurs-pompiers
  • 2) Point sur l’assainissement collectif
  • 3) Abri bus
  • 4) Conventions pour le prêt de mobilier
  • 5) Concours de la plus belle fenêtre de Noël
  • 6) Décisions modificatives budgétaires
  • 7) Contrat particulier de vente de bois
  • 8) Service des eaux - remboursement des frais de personnel au budget communal
  • 9) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 04 novembre 2016

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 0) Démission d’une conseillère municipale
  • 1) Programme de coupes forestières et bois de chauffage
  • 2) Point sur l’assainissement collectif
  • 3) Convention pour le passage de la balayeuse de Cirey
  • 4) Avenir des établissements 3H Santé
  • 5) Remboursement de frais avancés
  • 6) Ecole : cession de mobilier et usage des locaux
  • 7) Mise en accessibilité des ERP
  • 8) Contrat Territoire Solidaire
  • 9) Noël des enfants
  • 10) Bulletin municipal d’informations
  • 11) Avis sur l’installation d’abris de bus
  • 12) Entrées et sorties du SDAA 54
  • 13) Informations et questions diverses

Réunion du mercredi 10 août 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Examen et suite à donner à la pétition concernant l’assainissement collectif et autres travaux
  • 2) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 08 juillet 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Réglementation de la circulation motorisée et nocturne en forêt communale
  • 2) Approbation du zonage d’assainissement après enquête publiqu
  • 3) Point sur l’assainissement collectif
  • 4) Prix de l’eau et de l’assainissement
  • 5) Admission en non valeurs de créances irrécouvrables
  • 6) Décision modificative budgétaire
  • 7) Nouveaux statuts de la communauté de communes du Piémont Vosgien
  • 8) Cession de mobilier scolaire à la commune de Cirey
  • 9) Tilleul du parking du cimetière
  • 10) Informations et questions diverses

Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19

up Haut de page