Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 18 avril 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Vote du budget primitif principal
  2. Vote du budget primitif eau assainissement
  3. Vote du taux des taxes directes locales
  4. Constitution de la commission des impôts directs
  5. Constitution de la commission d’appel d’offres
  6. CCAS : fixation du nombre d’administrateurs et élection des membres du conseil municipal
  7. Désignation du correspondant défense
  8. Désignation des délégués auprès d’organismes extérieurs
  9. Constitution des commissions municipales
  10. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 28 mars 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 15 | Présents: 15 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Installation du conseil municipal
  2. Election du maire
  3. Création des postes d’adjoints
  4. Election des adjoints au maire
  5. Création du poste de conseiller municipal délégué
  6. Election du conseiller municipal délégué
  7. Répartition des indemnités de fonction attribuées au maire, aux adjoints et au conseiller municipal délégué.
  8. Désignation des conseillers communautaires
  9. Constitution des commissions municipales
  10. Délégations accordées au maire
  11. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 07 mars 2014

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Adhésion à Meurthe et Moselle Développement 54
  2. Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2013
  3. Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2013
  4. Affectation des résultats au budget principal 2014
  5. Approbation du compte administratif du service des eaux pour l’exercice 2013
  6. Approbation du compte de gestion du service des eaux pour l’exercice 2013
  7. Affectation des résultats au budget eau-assainissement 2014
  8. Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget primitif
  9. Dotation de solidarité 2014
  10. Informations et question diverses

Réunion du vendredi 17 janvier 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 9 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Indemnité de conseil du trésorier
  2. Rectification de la limite entre les communes de Val-et-Châtillon et Petitmont au niveau du ruisseau Spire
  3. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 29 novembre 2013

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 10 | Présents: 9 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Entrées et sorties du SDAA
  2. Demande de subvention pour voyage scolaire
  3. Demande de subvention pour classe découverte (Blâmont)
  4. Nom et siège de la future communauté de communes
  5. Renouvellement du contrat de l’ATSEM
  6. Décision modificative budgétaire
  7. Tarifs du service eau et assainissement
  8. Don d’anciens instruments de musique pour des activités scolaires
  9. Autorisation de créer un accès privé dans le square Beau Soleil
  10. Tombe de regroupement des soldats morts pour la France
  11. Location appartement et salle de la commune
  12. Informations et questions diverses

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