Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du mercredi 20 mai 2015

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Devenir de l’école Gratien LORRAIN
  • 2) Approbation du projet d’assainissement collectif
  • 3) Taxe d’assainissement
  • 4) Gestion de l’étang
  • 5) Convention de vente et exploitation groupée de bois
  • 6) Nouvel emplacement pour la Croix de Lorraine, lutte contre la renouée et aménagement du bord de la cascade
  • 7) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
  • 8) Informations et questions diverses

Réunion du mardi 14 avril 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Taux des taxes directes locales
  • 2) Vote des budgets primitifs
  • 3) Programme de travaux forestiers
  • 4) DETR complémentaire
  • 5) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 20 mars 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Approbation de comptes administratifs et de gestion des budgets
  • 2) Prix de vente des anciennes écoles
  • 3) Renouvellement du contrat de l’adjoint administratif 1ère classe
  • 4) Conventions avec les associations
  • 5) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 30 janvier 2015

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 1 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Nouveau prix de vente de la maison 10 rue Jean Mariotte
  • 2) Indemnité de conseil attribuée au trésorier municipal
  • 3) Subventions aux écoles (Cirey : sortie à Verdun ; Val : projet cirque)
  • 4) Dotation d’équipement des territoires ruraux et subvention parlementaire
  • 5) Emprunt pour travaux d’investissement
  • 6) Contrat de vente de bois de feu
  • 7) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 05 décembre 2014

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Entrées et sorties SDAA 54
  • 2) Création d’un poste (animateur de l’activité périscolaire de théâtre)
  • 3) Recensement de la population : nomination des agents
  • 4) Transfert de subventions DCI
  • 5) Frais de scolarisation des élèves de communes extérieures
  • 6) Subventions municipales (JS Val, AMC, école de Cirey)
  • 7) Décision modificative budgétaire
  • 8) Mise à disposition du personnel au service eau et assainissement
  • 9) Prix de l’eau et assainissement
  • 10) Programme de coupes forestières 2015
  • 11) Coupe des arbres bord de route de Cirey
  • 12) Régularisation de l’intégration de la rue Nitra dans la voirie communale
  • 13) Contrat de maintenance du photocopieur
  • 14) Location d’un appartement communal
  • 15) Remboursement de frais avancés pour la commune
  • 16) Sécurité routière : circulation devant l’école et dans la rue Rayeterre
  • 17) Concours des maisons fleuries
  • 18) Assurance personnelle des élus municipaux
  • 19) Bulletin municipal d’informations
  • 20) Informations et questions diverses

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