Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

1. Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
2. Locations des salles des anciennes écoles
3. Changement du fournisseur de propane
4. Fixation du prix de vente des bancs d’église et d’anciens casques de pompier
5. Concours des maisons fleuries : règlement et enveloppe des récompenses
6. Informations et questions diverses

Ordre du jour :

1. Taux des taxes directes locales
2. Budget primitif principal 2012
3. Budget primitif eau et assainissement 2012
4. Subventions aux associations
5. Subventions pour sorties scolaires
6. Approbation du tableau des voies communales
7. Renouvellement du contrat d’engagement de l’adjoint administratif chargé des fonctions de secrétaire de mairie
8. Indemnisation suite à dégât des eaux
9. Concours des maisons fleuries
10. Informations et questions diverses

Ordre du jour :

1. Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget 2012
2. Mise à disposition de terrains pour le projet communautaire d’aménagement d’une aire d’accueil de camping-cars
3. Budget principal : approbation du compte administratif 2011
4. Budget principal : approbation du compte de gestion 2011
5. Budget principal : affectation des résultats
6. Budget eau/assainissement : approbation du compte administratif 2011
7. Budget eau/assainissement : approbation du compte de gestion 2011
8. Budget eau/assainissement : affectation des résultats
9. Indemnisation du sinistre survenu le 16/09/2011 (vitre gauche et rétroviseur du tracteur)
10. Résiliation du contrat de location des salles des anciennes écoles
11. Informations et questions diverses

Ordre du jour :

1. Programme de travaux forestiers 2012
2. Indemnités d’administration et de technicité
3. Contrats de bail des loyers actuellement non révisables
4. Ecole : demande d’une subvention exceptionnelle pour l’achat des jeux éducatifs à destination de la classe des maternelles.
5. Location de l’appartement sis 40 Grande rue
6. Renouvellement du bail de chasse
7. Préjudice économique relatif au délit survenu en forêt communale
8. Informations et questions diverses

Ordre du jour :

1. Décision modificative n°2 budget communal
2. Renouvellement du contrat d’accompagnement dans l’emploi
3. Tarifs de facturation eau / assainissement 2012
4. Demande de subvention au titre de la dotation de solidarité
5. Demande de subvention : dotation d’équipement des territoires ruraux 2012
6. Indemnité de conseil 2011 allouée aux comptables du trésor chargés des fonctions de receveur des communes
7. Convention d’adhésion prévention et santé au travail
8. Tableau de classement de la voirie communale
9. Indemnités d’exercice des missions
10. Décision modificative n°1 BUDGET EAU Assainissement
11. Rénovation de façades et toitures du musée : demande de subvention au député
12. Réfection du pont de Morval : demande de subvention au sénateur
13. Limites de l’impasse Beau-soleil : prise en charge des frais de main levée d’hypothèque
14. Avenant à la régie de recettes diverses
15. Informations et questions diverses