Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du samedi 23 mai 2020

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Installation du conseil municipal
  • 2) Election du maire
  • 3) Création des postes d’adjoints
  • 4) Election des adjoints au maire
  • 5) Lecture de la charte de l’élu local
  • 6) Création des postes de conseillers municipaux délégués
  • 7) Répartition des indemnités de fonction attribuées au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués.
  • 8) Désignation des conseillers communautaires
  • 9) Délégations accordées au maire
  • 10) Constitution des commissions municipales
  • 11) Vente de l’immeuble n°45 Grande rue (ex bâtiment Erevos, anciennes écoles)
  • 12) Informations et questions diverses
  • 13)

Réunion du mercredi 19 février 2020

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Avenant n°7 au lot 1 marché d’assainissement
  • 2) Réalisation d’un Contrat de Prêt Secteur Public Local d’un montant total de 440 000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d’investissement sur l’infrastructure d’assainissement
  • 3) Approbation des comptes de gestion de l’exercice 2019
  • 4) Approbation du compte administratif 2019 et restes à réaliser du budget eau-assainissement
  • 5) Approbation du compte administratif 2019 et restes à réaliser du budget principal
  • 6) Affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget eau-assainissement
  • 7) affectation du résultat de fonctionnement 2019 du budget principal
  • 8) Approbation du budget primitif 2020 eau et assainissement
  • 9) Travaux supplémentaires concernant la rampe d’accès PMR
  • 9) Modification du prix de location d’une salle
  • 10) Informations et questions diverses

Réunion du jeudi 30 janvier 2020

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 8 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Dotation d’équipement des territoires ruraux
  • 2) Point sur l’assainissement collectif
  • 3) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 03 janvier 2020

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Ligne de trésorerie relative aux travaux d’assainissement
  • 2) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 29 novembre 2019

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Entrées et sorties du SDAA
  • 2) Modification des horaires de l’agence postale
  • 3) Rémunération des agents recenseurs
  • 4) Remboursement de frais avancés
  • 5) Subvention MPT
  • 6) Avenant au marché d’assainissement
  • 7) Point sur l’assainissement collectif
  • 8) Emprunt
  • 9) Décisions modificatives
  • 10) Rapport sur le prix et la qualité du service eau
  • 11) Prix de l’eau potable
  • 12) Informations et questions diverses

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