Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Prix de l’eau potable
• 2) Mise en sécurité de la traverse
• 3) Vente de la maison située 5, rue Martinchamps
• 4) Bornage et rattachement de la parcelle B316 au régime forestier
• 5) Remboursement des frais de personnel du service des eaux au budget principal
• 6) Recensement de la population – Recrutement pour les opérations de recensement
• 7) Décisions modificatives budgétaires
• 8) Proposition des coupes forestières – Exercice 2026
• 9) Point sur le projet éolien
• 10) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Approbation du RPQS Service Eau et Assainissement de l’année 2024
• 2) Mise à jour de la convention d’occupation du bâtiment communal avec l’association Mémoires du Textile
• 3) Participation financière à l’organisation d’Halloween
• 4) Affouage – règlement, date limite d’inscription et fixation des tarifs
• 5) Éclairage public – arrêt de la coupure nocturne
• 6) Acquisition, à l’euro symbolique, des parts indivises restantes des parcelles de la rue de NITRA et de l’assainissement collectif
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) ur la mise en sécurité de la traverse
• 2) Classement de l’impasse Beau Soleil dans le domaine public
• 3) Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
• 4) Décisions modificatives budgétaires
• 5) Renouvellement du chantier argent de poche
• 6) Mensualisation eau et assainissement : changement du taux de prélèvement
• 7) Assainissement collectif : mise en place de pénalités pour défaut ou non-conformité de raccordement suite à vente immobilière
• 8) Vente de la parcelle B 323 à Rémi Gérard
• 9) Approbation du contrat d’autoconsommation collective d’électricité avec la SAS Centrales Villageoises de Vezouze en Piémont
• 10) Échange de parcelles de terrain – Sections cadastrales D64 et D65 contre D58
• 11) Approbation des statuts révisés du SDAA 54
• 12) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention de gestion du domaine public routier avec le Département de Meurthe-et-Moselle pour l’aménagement de sécurité de la traverse RD 993a et RD181
• 2) Approbation Compte financier 2024
• 3) Affection des résultats de fonctionnement
• 4) Vote des taxes directes locales
• 5) Approbations des budgets primitifs 2025
• 6) Subvention aux associations.
• 7) Sollicitation de subventions d’investissement
• 8) Location d’un appartement communal
• 9) Convention médecine professionnelle avec le centre de gestion
• 10) Autorisations spéciales d’absence
• 11) Convention de mise à disposition de la salle des fêtes aux Arts de la Scène
• 12) Modification des statuts de la communauté de communes
• 13) Nouvelle procédure de biens sans maître
• 14) Informations et questions diverses
• 15)

Ordre du jour :

• 1) Avis sur le projet de création d’une carrière de sables et de roches gréseuses à Lafrimbolle
• 2) Projet de mise en sécurité de la traverse D993A
• 3) Avenant 1 au Marché de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité de la traverse R993A
• 4) Sollicitation de subventions d’investissement
• 5) Réforme des redevances de l’agence de l’eau Rhin Meuse
• 6) Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
• 7) Demande d’aide au finance du Groupe Scolaire Georges Mazerand pour leur voyage éducatif en Baie de Somme
• 8) Modification du poste d’agent communal en vue d’autoriser un Contrat à Durée Déterminée
• 9) Location du garage libéré Avenue Veillon
• 10) Participation des agents retraités à la cotisation d’adhésion au CNAS
• 11) Informations et questions diverses