Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 12 janvier 2018

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 10 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Entrées et sorties du SDAA
  • 2) Convention « Fourrière animale »
  • 3) Locations de locaux communaux
  • 4) Point sur l’assainissement collectif
  • 5) Transfert d’un bien du budget principal au budget eau-assainissement
  • 6) Dotation d’équipement des territoires ruraux
  • 7) Abribus de la Cotonnière
  • 8) Elagage des arbres de la route de Cirey
  • 9) Remboursement de frais avancés
  • 10) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 17 novembre 2017

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 10 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Vente de la maison n°10 rue Jean Mariotte
  • 2) Programme de coupes forestières 2018
  • 3) Programme de travaux d’assainissement collectif
  • 4) Certification de la gestion durable de la forêt
  • 5) Mission d’assistance technique du Département dans le domaine de l’eau
  • 6) Convention de mise à disposition de données du système d’information géographique départemental
  • 7) Décision modificative budgétaire
  • 8) Informations et questions diverses

Réunion du jeudi 02 novembre 2017

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 9 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Contrat d’emprunt pour financement des travaux d’assainissement
  • 2) Décision modificative du budget eau et assainissement
  • 3) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 22 septembre 2017

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 9 | Pouvoirs : 4 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Location de locaux communaux
  • 2) Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  • 3) Financement des travaux d’assainissement collectif et des reprises des branchements en plomb
  • 4) Décisions modificatives budgétaires
  • 5) Transfert de la compétence « Transport et mobilité » à la communauté de communes
  • 6) Point sur le devenir des bâtiments scolaires
  • 7) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 30 juin 2017

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 7 | Pouvoirs : 5 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Election des délégués titulaires et suppléants en vue de l’élection des sénateurs
  • 2) Programme des travaux d’assainissement collectif
  • 3) Renouvellement de la convention pour le transport méridien des écoliers
  • 4) Droit de préférence concernant deux parcelles forestières
  • 5) Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
  • 6) Informations et questions diverses

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