Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du mercredi 10 août 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Examen et suite à donner à la pétition concernant l’assainissement collectif et autres travaux
  2. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 08 juillet 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Réglementation de la circulation motorisée et nocturne en forêt communale
  2. Approbation du zonage d’assainissement après enquête publiqu
  3. Point sur l’assainissement collectif
  4. Prix de l’eau et de l’assainissement
  5. Admission en non valeurs de créances irrécouvrables
  6. Décision modificative budgétaire
  7. Nouveaux statuts de la communauté de communes du Piémont Vosgien
  8. Cession de mobilier scolaire à la commune de Cirey
  9. Tilleul du parking du cimetière
  10. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 29 avril 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 13 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Décision modificative
  2. Projet de périmètre de la nouvelle communauté de communes
  3. Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la mise en conformité du système d’assainissement collectif
  4. Exploitation de parcelles boisées non soumise au régime forestier
  5. Les différentes solutions pour l’organisation du temps méridien des écoliers
  6. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 08 avril 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 11 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Taux des taxes directes locales
  2. Affectation des résultats budgétaires
  3. Vote des budgets primitifs
  4. Programme des travaux forestiers
  5. Subventions aux associations
  6. Ravalement des façades du musée du textile
  7. Fonds de soutien à l’investissement public local
  8. Admission en non valeur des pièces irrécouvrables
  9. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 11 mars 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 9 | Pouvoirs : 3 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Approbation de comptes administratifs et de gestion
  2. Programme de travaux d’assainissement collectif
  3. Pose de la croix de Lorraine et aménagement paysager de son cadre naturel
  4. Périodicité du feu d’artifice
  5. Remboursement de frais engagés
  6. Informations et questions diverses

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