Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 20 janvier 2017

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. PDIPR
  2. Programme d’assainissement collectif
  3. Demandes de subvention d’investissement
  4. Emprunt
  5. Questions et informations diverses

Réunion du vendredi 09 décembre 2016

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Remerciements aux sapeurs-pompiers
  2. Point sur l’assainissement collectif
  3. Abri bus
  4. Conventions pour le prêt de mobilier
  5. Concours de la plus belle fenêtre de Noël
  6. Décisions modificatives budgétaires
  7. Contrat particulier de vente de bois
  8. Service des eaux - remboursement des frais de personnel au budget communal
  9. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 04 novembre 2016

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Démission d’une conseillère municipale
  2. Programme de coupes forestières et bois de chauffage
  3. Point sur l’assainissement collectif
  4. Convention pour le passage de la balayeuse de Cirey
  5. Avenir des établissements 3H Santé
  6. Remboursement de frais avancés
  7. Ecole : cession de mobilier et usage des locaux
  8. Mise en accessibilité des ERP
  9. Contrat Territoire Solidaire
  10. Noël des enfants
  11. Bulletin municipal d’informations
  12. Avis sur l’installation d’abris de bus
  13. Entrées et sorties du SDAA 54
  14. Informations et questions diverses

Réunion du mercredi 10 août 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 11 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Examen et suite à donner à la pétition concernant l’assainissement collectif et autres travaux
  2. Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 08 juillet 2016

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 14 | Présents: 12 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  1. Réglementation de la circulation motorisée et nocturne en forêt communale
  2. Approbation du zonage d’assainissement après enquête publiqu
  3. Point sur l’assainissement collectif
  4. Prix de l’eau et de l’assainissement
  5. Admission en non valeurs de créances irrécouvrables
  6. Décision modificative budgétaire
  7. Nouveaux statuts de la communauté de communes du Piémont Vosgien
  8. Cession de mobilier scolaire à la commune de Cirey
  9. Tilleul du parking du cimetière
  10. Informations et questions diverses

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