Val-et-Châtillon

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Délibérations du Conseil municipal

Réunion du vendredi 21 septembre 2018

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 7 | Pouvoirs : 4 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Transfert des compétences eau et assainissement
  • 2) Programme d’assainissement collectif
  • 3) Prix de l’eau potable
  • 4) Rapport sur la qualité et service de l’eau
  • 5) Vente de l’immeuble des écoles
  • 6) Remboursement de frais avancés
  • 7) Décisions modificatives budgétaires
  • 8) Location d’un appartement communal
  • 9) Coupes forestières de l’exercice 2019
  • 10) Acquisition de biens sans maître
  • 11) Passage de parcelles forestières sous régime forestier
  • 12) Mutuelle communale
  • 13) Vente de mobilier scolaire
  • 14) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 08 juin 2018

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Admission en non valeur de créances irrécouvrables
  • 2) Décision modificative budgétaire
  • 3) Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique.
  • 4) Approbation de l’avenant n°1 au marché des contrôles extérieurs
  • 5) Approbation du marché de coordination SPS
  • 6) Délégation au maire en matière de marché public, accords-cadres et avenants
  • 7) Point sur l’assainissement collectif
  • 8) Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’eau et d’assainissement
  • 9) Contrat à durée déterminée et annualisation du temps de travail
  • 10) Ecrêtement sur facture d’eau
  • 11) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 04 mai 2018

Session : ordinaire |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Avenant au marché des travaux d’assainissement
  • 2) Informations et questions diverses

Réunion du vendredi 13 avril 2018

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 11 | Pouvoirs : 2 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Taux des taxes directes locales
  • 2) Affectation des résultats budgétaires
  • 3) Vote des budgets primitifs
  • 4) Subventions aux associations
  • 5) Modification d’un poste
  • 6) Location de l’ancien bureau de poste
  • 7) Point sur l’assainissement collectif
  • 8) Point sur l’accessibilité des bâtiments
  • 9) Rénovation du monument aux morts et du square Klopstein
  • 10) Dispositif régional de soutien aux investissements des communes rurales
  • 11) Dématérialisation : adhésion à la SPL X-DEMAT et à l’EPA MMD 54
  • 12) Dématérialisation : adhésion à l’EPA MMD 54
  • 13) Informations et question diverses

Réunion du vendredi 02 mars 2018

Session : ordinaire | Conseillers en exercice : 13 | Présents: 7 | Pouvoirs : 5 |
Compte rendu |

Ordre du jour :

  • 1) Fête du 15 août
  • 2) Approbation de comptes administratifs et de gestion
  • 3) Programme de travaux forestiers 2018
  • 4) Acquisition de biens sans maître
  • 5) Autorisation de construire en dehors d’une partie urbanisée
  • 6) Convention de mise à disposition d’un Point d’Eau Incendie
  • 7) Point sur l’assainissement collectif
  • 8) Informations et questions diverses

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