Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Réglementation de la circulation motorisée et nocturne en forêt communale
• 2) Approbation du zonage d’assainissement après enquête publiqu
• 3) Point sur l’assainissement collectif
• 4) Prix de l’eau et de l’assainissement
• 5) Admission en non valeurs de créances irrécouvrables
• 6) Décision modificative budgétaire
• 7) Nouveaux statuts de la communauté de communes du Piémont Vosgien
• 8) Cession de mobilier scolaire à la commune de Cirey
• 9) Tilleul du parking du cimetière
• 10) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Décision modificative
• 2) Projet de périmètre de la nouvelle communauté de communes
• 3) Avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre pour la mise en conformité du système d’assainissement collectif
• 4) Exploitation de parcelles boisées non soumise au régime forestier
• 5) Les différentes solutions pour l’organisation du temps méridien des écoliers
• 6) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Taux des taxes directes locales
• 2) Affectation des résultats budgétaires
• 3) Vote des budgets primitifs
• 4) Programme des travaux forestiers
• 5) Subventions aux associations
• 6) Ravalement des façades du musée du textile
• 7) Fonds de soutien à l’investissement public local
• 8) Admission en non valeur des pièces irrécouvrables
• 9) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Approbation de comptes administratifs et de gestion
• 2) Programme de travaux d’assainissement collectif
• 3) Pose de la croix de Lorraine et aménagement paysager de son cadre naturel
• 4) Périodicité du feu d’artifice
• 5) Remboursement de frais engagés
• 6) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Admission en non-valeurs de pièces irrécouvrables
• 2) Indemnité de conseil attribuée au trésorier municipal
• 3) Remboursement de frais engagés
• 4) Lancement de l’enquête publique relative à l’assainissement collectif
• 5) Emprunt pour financement des travaux d’assainissement
• 6) Devenir de l’école Gratien Lorrain au vu des derniers éléments connus
• 7) Informations et questions diverses