Val-et-Châtillon

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Réunion du conseil municipal

Publié le mercredi 06 juillet 2016

Le conseil municipal se réunira le vendredi 8 juillet 2016 à 20H00 en mairie


ORDRE DU JOUR :

  1. Réglementation de la circulation motorisée et nocturne en forêt communale

  2. Approbation du zonage d’assainissement après enquête publique

  3. Prix de l’eau et de l’assainissement

  4. Admission en non valeurs de créances irrécouvrables

  5. Décision modificative budgétaire

  6. Nouveaux statuts de la communauté de communes du Piémont Vosgien

  7. Cession de mobilier scolaire à la commune de Cirey

  8. Tilleul du parking du cimetière

  9. Informations et questions diverses


 


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