Val-et-Châtillon

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Réunion de conseil municipal

Publié le vendredi 28 novembre 2014

Le conseil municipal se réunira le vendredi 5 décembre 2014 à 20H00 en mairie

ORDRE DU JOUR :

  1. Entrées et sorties SDAA 54
  2. Création d’un poste (animateur de l’activité périscolaire de théâtre)
  3. Recensement de la population : nomination des agents
  4. Transfert de subventions DCI
  5. Frais de scolarisation des élèves de communes extérieures
  6. Subventions municipales (JS Val, AMC, école de Cirey)
  7. Décision modificative budgétaire
  8. Mise à disposition du personnel au service eau et assainissement
  9. Prix de l’eau et assainissement
  10. Programme de coupes forestières 2015
  11. Coupe des arbres bord de route de Cirey
  12. Régularisation de l’intégration de la rue Nitra dans la voirie communale
  13. Contrat de maintenance du photocopieur
  14. Location d’un appartement communal
  15. Remboursement de frais avancés pour la commune
  16. Sécurité routière : circulation devant l’école et dans la rue Rayeterre
  17. Concours des maisons fleuries
  18. Assurance personnelle des élus municipaux
  19. Bulletin municipal d’informations
  20. Informations et questions diverses

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