Val-et-Châtillon

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Réunion de conseil municipal

Publié le mardi 14 juin 2022

Le conseil municipal se réunira le samedi 18 juin 2022 à 9h en mairie ;

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Subventions aux associations
  2. Programme de travaux forestiers
  3. Modification du système de martelage des coupes et réservation des hêtres de bois d’industrie pour les affouages
  4. Décision modificative budgétaire
  5. Cessions de terrains
  6. Biens sans maître
  7. Départ en retraite d’un agent administratif
  8. Vente de l’échelle remorquable
  9. Remboursement de frais avancés
  10. Avenants concernant la révision les loyers de la zone artisanale
  11. Location d’un logement communal
  12. Informations et diverses

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