Val-et-Châtillon

Le conseil municipal se réunira le samedi 28 novembre à 9h en mairie.

Compte tenu du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, la séance n’est pas ouverte au public.

L’ordre du jour est le suivant :

1.     Approbation des comptes de gestion et administratif du CCAS et transfert du résultat au budget principal
2.     Modalité de vente du bois de chauffage
3.     Prix de l’eau
4.     Remboursement des frais de personnel du service des eaux à la commune
5.     Location d’un appartement communal
6.     Décisions modificatives budgétaires
7.     Sollicitation de subventions d’investissement
8.     Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 fêtes et cérémonies.
9.     Informations et questions diverses