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Réunion de conseil municipal le 16 novembre

Publié le vendredi 09 novembre 2018

Réunion de conseil municipal le vendredi 16 novembre 2018 à 20H00 en mairie

ORDRE DU JOUR :

  1. Entrées et sorties du SDAA

  2. Désignation des délégués de la commission de contrôle de la liste électorale

  3. Assainissement collectif

  4. Subventions exceptionnelles

  5. Bilan sur le volume horaire du contrat à temps partiel

  6. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel

  7. Décision modificative

  8. Informations et questions diverses


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