Réunion du conseil municipal le Samedi 26 septembre 2026 à 9h00 en mairie

ORDRE DU JOUR :
 

1. Incorporation de la parcelle D 255 au domaine communal

2. Cession de la parcelle D 255

3. Actualisation des conventions d'occupation des locaux communaux avec les associations

4. Convention de service de déneigement avec la commune de Saint-Sauveur

5. Avis sur le projet départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2026-2032

6. Subvention à la Maison Pour Tous — Halloween 2026

7. Programme des coupes forestières 2027

8. Affouage 2026-2027 — règlement, tarifs et inscriptions

9. Rattachement de la parcelle B 335 au régime forestier

10. Projet de salle culturelle dans l'ancienne usine « La Cotonnière » — abandon du projet

11. Convention pour la stérilisation et les soins des chats errants

12. Décisions modificatives budgétaires — ajustement des provisions

13. Informations et questions diverses