Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Démission d’un adjoint
• 2) Admission en non valeur de pièces irrécouvrables
• 3) Décision modificative du budget eau
• 4) Revalorisation des avances sur charges locatives.
• 5) Modification de la régie vente de bulletins municipaux
• 6) Restitution d’un ostensoire à Saint Sauveur
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention de mise à disposition, d’équipement et d’entretien de terrains aux fins d’aménagement d’une aire d’accueil de camping-cars
• 2) Répartition des délégués communautaires de la nouvelle communauté de communes
• 3) Convention d’assistance technique assainissement
• 4) Montant des crédits scolaires
• 5) Subventions aux associations
• 6) Rapport sur la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement
• 7) Concours des maisons fleuries
• 8) Décision modificative
• 9) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Taux des taxes directes locales
• 2) Budget primitif 2013 principal
• 3) Budget primitif 2013 eau et assainissement
• 4) Subventions aux associations
• 5) Répartition des délégués communautaires à compter du prochain renouvellement des conseils municipaux
• 6) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Approbation du compte administratif de la commune pour l’exercice 2012
• 2) Approbation du compte de gestion de la commune pour l’exercice 2012
• 3) Affectation des résultats au budget principal 2013
• 4) Approbation du compte administratif du service des eaux pour l’exercice 2012
• 5) Approbation du compte de gestion du service des eaux pour l’exercice 2012
• 6) Affectation des résultats au budget eau-assainissement 2013
• 7) Autorisation de liquider, mandater les dépenses investissement avant le vote du budget primitif 2013
• 8) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative à la mise en conformité du système d’assainissement
• 9) Programme de travaux forestiers 2013
• 10) Réforme des rythmes scolaires
• 11) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux
• 2) Acquisition des parcelles B 415 à 418
• 3) Octroi d’une subvention pour sortie scolaire de fin d’année
• 4) Modification de la convention PDIPR
• 5) Informations et questions diverses