Val-et-Châtillon

Ordre du jour :

• 1) Entrées et sorties SDAA 54
• 2) Création d’un poste (animateur de l’activité périscolaire de théâtre)
• 3) Recensement de la population : nomination des agents
• 4) Transfert de subventions DCI
• 5) Frais de scolarisation des élèves de communes extérieures
• 6) Subventions municipales (JS Val, AMC, école de Cirey)
• 7) Décision modificative budgétaire
• 8) Mise à disposition du personnel au service eau et assainissement
• 9) Prix de l’eau et assainissement
• 10) Programme de coupes forestières 2015
• 11) Coupe des arbres bord de route de Cirey
• 12) Régularisation de l’intégration de la rue Nitra dans la voirie communale
• 13) Contrat de maintenance du photocopieur
• 14) Location d’un appartement communal
• 15) Remboursement de frais avancés pour la commune
• 16) Sécurité routière : circulation devant l’école et dans la rue Rayeterre
• 17) Concours des maisons fleuries
• 18) Assurance personnelle des élus municipaux
• 19) Bulletin municipal d’informations
• 20) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Démission d’un conseiller municipal
• 2) Vente de lots de bois de chauffage et autres bois
• 3) Acquisition de biens sans maître
• 4) Congés supplémentaires d’ancienneté
• 5) Nouvelles activités périscolaires
• 6) Bilan des visites des quartiers
• 7) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Mise en place de la croix de Lorraine
• 2) Cession de l’ancien tracteur tondeuse
• 3) Délégation de nouvelles compétences au maire
• 4) Nouvelles conditions de la maison n°10 rue Jean MARIOTTE et de la vente des anciennes écoles, examen du cas de monsieur PITTAU.
• 5) Nouvelles activités périscolaires
• 6) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Convention de groupement de commandes pour la réalisation de l’étude hydromorphologique
• 2) Programme de travaux forestiers
• 3) Locations et mises à disposition de locaux de la zone artisanale
• 4) Dotation communale d’investissement
• 5) Subventions aux associations
• 6) Décisions modificatives budgétaires
• 7) Acquisition d’un tableau pédagogique interactif
• 8) Montant des crédits scolaires
• 9) Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau-Assainissement
• 10) Concours de maisons fleuries
• 11) Installation de la Croix de Lorraine
• 12) Informations et questions diverses

Ordre du jour :

• 1) Vote du budget primitif principal
• 2) Vote du budget primitif eau assainissement
• 3) Vote du taux des taxes directes locales
• 4) Constitution de la commission des impôts directs
• 5) Constitution de la commission d’appel d’offres
• 6) CCAS : fixation du nombre d’administrateurs et élection des membres du conseil municipal
• 7) Désignation du correspondant défense
• 8) Désignation des délégués auprès d’organismes extérieurs
• 9) Constitution des commissions municipales
• 10) Informations et questions diverses